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Le Contrat - 1 368 résultats pour le titre

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  • Iris Avanzini - Les obligations du dépositaire - Contribution à l'étude du contrat de dépôt.
    Les obligations du dépositaire. Contribution à l'étude du contrat de dépôt
    Iris Avanzini
    Christian Jubault (Préfacier)
    • LexisNexis
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    • Paru le : 25/01/2007
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  • Thomas Kadner Graziano - Le contrat en droit privé européen : Exercices de comparaison et d'harmonisation.
    Le contrat en droit privé européen : Exercices de comparaison et d'harmonisation
    Thomas Kadner Graziano
    • Bruylant (Emile)
    • Paru le : 01/01/2007
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  • Yolande Benarrosh - Recevoir les chômeurs de l'ANPE - L'institution entre don et contrat.
    Recevoir les chômeurs de l'ANPE. L'institution entre don et contrat
    Yolande Benarrosh
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2006
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  • Florence Bellivier et Christine Noiville - Contrats et vivant - Le droit de la circulation des ressources biologiques.
    Contrats et vivant. Le droit de la circulation des ressources biologiques
    Florence Bellivier, Christine Noiville
    Catherine Labrusse-Riou (Préfacier)
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2006
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  • Hubert-Orso Gilliéron - Les contrats verticaux en droit communautaire et suisse de la concurrence.
    Les contrats verticaux en droit communautaire et suisse de la concurrence
    Hubert-Orso Gilliéron
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    • Paru le : 03/05/2005
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  • Kerstin Peglow - Le contrat de société en droit allemand et en droit français comparés.
    Le contrat de société en droit allemand et en droit français comparés
    Kerstin Peglow
    Jean-Bernard Blaise (Préfacier)
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 10/10/2003
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  • Fabrice Armand - Les contrats de services bancaires et d'investissement des collectivites locales.
    Les contrats de services bancaires et d'investissement des collectivites locales
    Fabrice Armand
    • Economica
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    • Paru le : 24/06/2003
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  • ONISEP - Le collège à Paris Rentrée 2003 - Etablissements publics et privés sous contrat.
    Le collège à Paris Rentrée 2003. Etablissements publics et privés sous contrat
    ONISEP
    • ONISEP
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    • Paru le : 01/01/2003
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  • Sylvie Lebreton - L'exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes - Etude particulière aux contrats de distribution.
    L'exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes. Etude particulière aux contrats de distribution
    Sylvie Lebreton
    • LexisNexis
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    • Paru le : 06/03/2002
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  • René Robaye - Le Droit Romain. Tome 2, Obligations, Contrats, Responsabilite Contractuelle, 2eme Edition.
    Le Droit Romain. Tome 2, Obligations, Contrats, Responsabilite Contractuelle, 2eme Edition
    René Robaye
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 05/03/2002
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  • Richard Vidalenc - La Confiance Et Le Contrat : Elements Du Processus De Lutte Contre L'Exclusion.
    La Confiance Et Le Contrat : Elements Du Processus De Lutte Contre L'Exclusion
    Richard Vidalenc
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 21/12/2001
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  • Daniel Guggenheim - Les Contrats De La Pratique Bancaire Suisse. 4eme Edition.
    Les Contrats De La Pratique Bancaire Suisse. 4eme Edition
    Daniel Guggenheim
    • Georg (Editeur)
    • Relié
    • Paru le : 21/02/2001
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  • Esprit - Esprit N° 272 Février 2001 : Entre la loi et le contrat.
    Esprit N° 272 Février 2001 : Entre la loi et le contrat
    Esprit
    • Revue Esprit
    • Broché
    • Paru le : 07/02/2001
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  • Marc Leroy - La Logique Financiere De L'Action Publique Conventionnelle Dans Le Contrat De Plan Etat-Region.
    La Logique Financiere De L'Action Publique Conventionnelle Dans Le Contrat De Plan Etat-Region
    Marc Leroy
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 04/07/2000
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  • Jean-Claude Daniel - Volet Territorial Et Contrats De Plan Etat-Regions : Le Pari Des Territoires.
    Volet Territorial Et Contrats De Plan Etat-Regions : Le Pari Des Territoires
    Jean-Claude Daniel
    • Documentation Française (La)
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2000
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  • Philippe Grignon - Le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce.
    Le fondement de l'indemnité de fin de contrat des intermédiaires du commerce
    Philippe Grignon
    • LexisNexis
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    • Paru le : 04/03/2000
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  • Pierre André - Les troisièmes contrats de plan états-régions (1994-1999) : Une ambition inachevée.
    Les troisièmes contrats de plan états-régions (1994-1999) : Une ambition inachevée
    Pierre André
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 01/02/2000
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  • Collectif - Contrat Emploi Solidarite, Les Paradoxes D'Un Dispositif. Experiences Et Propositions.
    Contrat Emploi Solidarite, Les Paradoxes D'Un Dispositif. Experiences Et Propositions
    Collectif
    • Mayer (Charles Léopold)/ECLM
    • Broché
    • Paru le : 12/08/1999
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  • Collectif - 94eme Congres Des Notaires De France Lyon 17/20 Mai 1998 : Le Contrat.
    94eme Congres Des Notaires De France Lyon 17/20 Mai 1998 : Le Contrat
    Collectif
    • Conseil supérieur du notariat
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    • Paru le : 01/04/1998
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  • Janine Filloux - Du contrat pédagogique - Le discours inconscient de l'école.
    Du contrat pédagogique. Le discours inconscient de l'école
    édition revue et augmentée
    Janine Filloux
    • L'Harmattan
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    • Paru le : 01/02/1996
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  • Philippe Bessis - Le contrat de franchisage - Notions actuelles et apport du droit européen.
    Le contrat de franchisage. Notions actuelles et apport du droit européen
    Philippe Bessis
    • LGDJ
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    • Paru le : 01/02/1995
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  • CIG petite couronne - Les modalités d'attribution de l'indemnité de fin de contrat - Le décret du 23 octobre 2020.
    Les modalités d'attribution de l'indemnité de fin de contrat. Le décret du 23 octobre 2020
    CIG petite couronne
    • Documentation Française (La)
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    • Paru le : 11/02/2021
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  • Bruno Malvaud et Florence Riquoir - Liaisons sociales Les Thématiques N° 76, février 2020 : Les clauses du contrat de travail - Non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture....
    Liaisons sociales Les Thématiques N° 76, février 2020
    Les clauses du contrat de travail. Non-concurrence, mobilité, rémunération variable, rupture...
    Bruno Malvaud, Florence Riquoir
    • Wolters Kluwer
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    • Paru le : 05/03/2020
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  • Guy Mvelle - L'aide française en Afrique - Les mutations via les contrats de désendettement et de développement (C2D).
    L'aide française en Afrique. Les mutations via les contrats de désendettement et de développement (C2D)
    Guy Mvelle
    • L'Harmattan
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    • Paru le : 01/11/2016
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  • Christian Tirefort - Manifeste pour un nouveau contrat social - Réhabiliter le travail, c'est le libérer de l'emploi capitaliste.
    Manifeste pour un nouveau contrat social. Réhabiliter le travail, c'est le libérer de l'emploi capitaliste
    Christian Tirefort
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2013
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  • Magali Jaouen - La sanction prononcée par les parties au contrat - Etude sur la justice privée dans les rapports contractuels de droit privé.
    La sanction prononcée par les parties au contrat. Etude sur la justice privée dans les rapports contractuels de droit privé
    Magali Jaouen
    Denis Mazeaud (Préfacier)
    • Economica
    • Broché
    • Paru le : 22/01/2013
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  • Patricia Grelier Wyckoff - Le mémento des contrats complexes de la commande publique - La conception-réalisation ; Le partenariat public privé (PPP) : BEA, AOT, CP.
    Le mémento des contrats complexes de la commande publique. La conception-réalisation ; Le partenariat public privé (PPP) : BEA, AOT, CP
    Patricia Grelier Wyckoff
    • Eyrolles
    • Broché
    • Paru le : 15/03/2012
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  • Jean-Claude Halloun et Hervé Causse - Le contrat électronique Au coeur du commerce électronique ; Le droit de la distribution Droit commun ou droit spécial ?.
    Le contrat électronique Au coeur du commerce électronique ; Le droit de la distribution Droit commun ou droit spécial ?
    Jean-Claude Halloun, Hervé Causse
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 02/02/2006
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  • Nathalie Blanc - Cahiers IRPI N° 2, Année 2002 : Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours.
    Cahiers IRPI N° 2, Année 2002
    Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours
    Nathalie Blanc
    • CCIP
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
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  • Jean Billet - Le suivi et la réalisation des contrats de plan dans le cadre de la planification - [séance du 13 mai 1997.
    Le suivi et la réalisation des contrats de plan dans le cadre de la planification. [séance du 13 mai 1997
    Jean Billet
    • Journal Officiel
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    • Paru le : 09/07/1997
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