Usufruit, usage et habitation - Aspects civils

Note moyenne 
Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ses dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique... Lire la suite
118,00 € Neuf
Expédié sous 2 à 4 semaines
Livré chez vous entre le 14 mai et le 28 mai
En librairie

Résumé

Le droit réel d'usufruit, à l'instar des droits de superficie et d'emphytéose, jouit, ses dernières années, d'un regain d'attention d'une pratique de plus en plus axée sur la gestion patrimoniale et la planification successorale. L'usufruit est ainsi devenu un outil notoirement utilisé à des fins, généralement, fiscales. Or, une utilisation optimale de ce droit réel commande de connaître ses tenants et aboutissants juridiques.
Le présent ouvrage vise dès lors à offrir aux praticiens une vue d'ensemble du régime juridique de l'usufruit, sur un plan exclusivement civil, afin de rappeler, à leur bon souvenir, les origines possibles de l'usufruit, les divers objets sur lesquels il peut porter, les droits, obligations et rapports entre ses protagonistes, l'usufruitier et le nu-propriétaire, les causes et conséquences de son extinction, sans omettre le contentieux que l'usufruit est susceptible de générer.
Il permet également de préciser les contours de deux autres droits réels satellites, le droit d'usage et d'habitation. De nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles permettront, par ailleurs, au lecteur curieux de poursuivre, le cas échéant, sa recherche et d'affiner les réponses que le présent ouvrage aspire à lui apporter.

Sommaire

  • USUFRUIT
    • Notion d'usufruit
    • Objet de l'usufruit
    • Origines de l'usufruit
  • USAGE ET HABITATION
    • Définitions et caractéristiques
    • Droit du titulaire du droit réel
    • Obligations du titulaire du droit réel

Caractéristiques

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos des auteurs

Maître de conférences à l'ULg et avocate au barreau de Liège. ---- Assistante et maître de conférences à l'ULg et avocate au barreau de Liège.

Des mêmes auteurs

Derniers produits consultés

118,00 €