Les livres de la collection : Repertoire pratique du droit

Sécurité sociale - Dispositions générales - Charte de l'assuré social

Ivan Bouioukliev, Myriam Coibion, Antony Cuche, Pierre Delchevalrie

Larcier
Broché
A paraître le : 07/05/2024

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Cour constitutionnelle

Bernadette Renauld, Marie-Françoise Rigaux

Larcier
Broché
Paru le : 13/07/2023

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Principes généraux du droit

Pierre Marchal

Bruylant
Paru le : 14/04/2014

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Société en nom collectif, sociétés en commandite SNC, SCS et SCA

Valérie Simonart

Collectif

Bruylant
Paru le : 04/04/2014

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E-book - ePub

Concession de vente

Marc Wagemans

Bruylant
Paru le : 06/02/2014

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Droit pénal social

Charles-Eric Clesse

Bruylant
Paru le : 14/11/2013

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Pourvoi en cassation en matière répressive

Raoul Declercq

Bruylant
Paru le : 22/02/2016

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Politiques du logement en région bruxelloise

Nicolas Bernard

Bruylant
Paru le : 10/02/2016

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E-book - ePub

Incidents de procédure, récusation et dessaisissement, désaveu, interruption et reprise d'instance

Bénédicte Petit

Bruylant
Paru le : 13/01/2016

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Saisie et confiscation en matière pénale

Frédéric Lugentz, Damien Vandermeersch

Bruylant
Paru le : 22/06/2015

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Divorce et séparation de corps

Didier Carré, Nicole Gallus

Bruylant
Paru le : 23/03/2015

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Droit de l'enseignement en Communauté française

Mathias El Berhoumi, Laurence Vancrayebeck

Bruylant
Paru le : 16/12/2014

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Usufruit, usage et habitation. Aspects civils

Sophie Boufflette, Arianne Salvé

Pascale Lecocq (Préfacier)

Bruylant
Paru le : 24/09/2014

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Société anonyme

Yves De Cordt

Collectif

Bruylant
Paru le : 24/06/2014

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Mandat et fiducie

François Glansdorff

Bruylant
Paru le : 18/07/2013

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Renvoi préjudiciel en droit européen

Georges Vandersanden

Bruylant
Paru le : 20/06/2013

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Jacques Vélu et Rusen Ergec - Convention européenne des droits de l'homme.

Convention européenne des droits de l'homme
2e édition

Jacques Vélu, Rusen Ergec

Bruylant (Emile)
Broché
Paru le : 24/06/2014

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Renvoi préjudiciel en droit européen

Georges Vandersanden

Bruylant (Emile)
Broché
Paru le : 01/05/2013

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Requête civile

Jean-François Van Drooghenbroeck

Bruylant (Emile)
Broché
Paru le : 16/10/2012

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Immobilier et TVA

Yaël Spiegl, Benoît Pernet, Charlotte T'Sjoen, Lionel Wellekens

François Coutureau (Préfacier)

Larcier
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Paru le : 07/09/2023

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Stupéfiants

Christine Guillain

Larcier
Broché
Paru le : 02/03/2023

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Emphytéose et superficie

Lien Bellinck, Ariane Brohez

Larcier
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Paru le : 23/02/2023

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Enrichissement sans cause. Théorie générale et application particulière dans les relations au sein des couples

François Adriaensen

Jean-Louis Renchon (Préfacier)

Larcier
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Paru le : 01/12/2022

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Défense nationale

Nicolas Bernard

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Paru le : 11/08/2022

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Principes de la répartition des compétences

Mathias El Berhoumi, Sébastien Van Drooghenbroeck

Hugues Dumont (Préfacier)

Larcier
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Paru le : 24/03/2022

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Police administrative et maintien de l'ordre public. Compétences, procédures et mise en application

Ambre Vassart

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Paru le : 10/11/2021

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Chômage

Guillaume Gailliet, Frédérique Lambrecht, Aurélie Mortier, Matthieu Simon

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Paru le : 12/08/2021

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Temps de travail et temps de repos

Yves Birette, Michel Davagle

Robert Andersen (Directeur de publication), Jardin jean Du (Directeur de publication), Paul-alain Foriers (Directeur de publication)

Larcier
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Paru le : 21/05/2021

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Impôt des non-résidents personnes physiques

Alexandre de Munck, Thomas Vermer

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Paru le : 24/03/2021

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Liste civile et dotations royales. Droit nobiliaire

Clesse de Codt

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Paru le : 20/01/2021

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Collection : Repertoire pratique du droit

Répertoire pratique du droit belge