S'implanter en Russie

Edition 2008-2009

Jean-François Collin

,

Elisabeth Rosa

,

Ismahane Benfodil

Note moyenne 
Jean-François Collin et Elisabeth Rosa - S'implanter en Russie.
Avec près de 140 millions d'habitants, un territoire s'étendant sur un continent entier sur lequel est parlée une seule et même langue, dans un contexte... Lire la suite
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Résumé

Avec près de 140 millions d'habitants, un territoire s'étendant sur un continent entier sur lequel est parlée une seule et même langue, dans un contexte de forte croissance économique, la Russie représente un marché très attractif pour nos investisseurs européens, et surtout français. Si l'on ajoute à cela les pays de la CEI qui gardent, pour la plupart, une culture administrative proche et une pratique importante de la langue russe, le potentiel de rayonnement depuis une implantation à Moscou n'en est que plus important. A la fois lointaine et proche culturellement de l'Europe de l'ouest, le Russie est actuellement le terrain d'un vaste mouvement de réformes touchant des domaines aussi divers que la fiscalité, la propriété foncière, la gouvernante d'entreprises et la simplification administrative, ce qui contribue à augmenter la confiance dans l'avenir de la Russie en tant que pays d'accueil des investissements étrangers, même si beaucoup reste à faire et que le volume d'investissements en Russie reste loin du niveau que laisse espérer le potentiel de ce pays. La Russie a l'ambition de développer une économie diversifiée reposant sur des entreprises russes capables de répondre à la demande de la population, avant de se développer elles-mêmes sur les marchés internationaux. C'est pourquoi il est temps de s'intéresser à ce pays. Ce n'est pas un marché facile, ce n'est pas un pays dans lequel il est aisé de s'installer. Les difficultés administratives et l'opacité de nombre de sociétés russes sont bien connues. L'objectif de cet ouvrage, illustré de témoignages de la communauté d'affaires française, est d'aider les entreprises à appréhender ces difficultés et de les guider dans leurs premiers pas en Russie en leur offrant une vue initiale d'ensemble sur le contexte juridique de l'implantation.

Sommaire

  • ENVIRONNEMENT ECONOMIQUE, POLITIQUE ET SOCIAL
    • Repères géographiques et population
    • Structure administrative et politique de la Russie
    • Environnement économique
  • CADRE JURIDIQUE DE L'INVESTISSEMENT ET DEMARCHES ADMINISTRATIVES
    • Le cadre général
    • Les limitations à l'investissement étranger
    • Les régimes d'incitation
    • L'accès à la propriété
    • Prévention et règlement des différends
    • Contacts utiles
  • QUELLE STRUCTURE POUR QUEL PROJET : LES FORMES D'IMPLANTATION
    • Les entités sans personnalité juridique propre
    • Les sociétés de droit russe : la création d'une filiale
    • Les autres formes d'implantation
    • Témoignage
  • FINANCEMENT ET GESTION DE LA SOCIETE
    • Financement
    • Convertibilité et contrôle des changes
    • Volontariat international en entreprise
    • Modes et moyens de paiement
    • Environnement comptable : obligations comptables
    • Témoignage
  • LA FISCALITE DE L'ENTREPRISE ET DES PERSONNES PHYSIQUES
    • La convention fiscale entre la France et la Russie
    • Fiscalité directe des sociétés : imposition locale des revenus
    • La fiscalité des personnes physiques
    • Fiscalité indirecte : TVA
    • Témoignage
  • LES ZONES ECONOMIQUES SPECIALES
    • La base réglementaire des zones économiques spéciales
    • L'entrée dans une ZES : demande et enregistrement
    • Les avantages des ZES
  • LE DROIT SOCIAL
    • Droit du travail
    • Coûts salariaux et charges sociales
    • Gestion des expatriés
    • Témoignage
  • LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
    • Adhésions et ratifications aux accords multilatéraux en matière de propriété intellectuelle
    • Protection des droits de propriété intellectuelle
    • Atteintes aux droits de propriété intellectuelle
    • Contacts utiles
    • Témoignage
  • POINTS DE VUE D'EXPATRIES
  • COUTS D'APPROCHE ET D'IMPLANTATION
    • Coûts d'approche et d'implantation
    • Vie courante
    • Contacts
  • CONTACTS
    • Structures d'appui en France
    • Structures d'appui en Russie

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/07/2008
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-279-45207-0
  • EAN
    9782279452070
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    233 pages
  • Poids
    0.5 Kg
  • Dimensions
    18,0 cm × 24,0 cm × 1,2 cm

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