Les livres de la collection : Journal

Quatorzième rapport au Président de la République. La contribution sociale généralisée

Collectif

Journal Officiel
Paru le : 01/12/1995

11,89 €

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Pollution Des Eaux. Redevances, Edition 1995

Collectif

Journal Officiel
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Paru le : 01/12/1995

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L'évolution de la place financière de Paris dans la perspective de l'instauration de la monnaie unique. Séances des 28 et 29 novembre 1995

E Salustro

Journal Officiel
Paru le : 01/12/1995

9,15 €

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Les Competences Juridiques Du Prefet. Patrimoine Et Environnement

Collectif

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Paru le : 01/11/1995

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19,82 €

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François Sauvadet et Collectif - Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les problèmes généraux liés à l'application des lois - En application de l'article 145 du Règlement.

Rapport d'information déposé par la Mission d'information commune sur les problèmes généraux liés à l'application des lois. En application de l'article 145 du Règlement

François Sauvadet, Collectif, Jérôme Bignon

Documentation Française (La)
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Paru le : 01/07/1995

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Fruits Et Legumes. Reglementation Communautaire, Edition Avril 1995

Collectif

Journal Officiel
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Paru le : 01/05/1995

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Classeur CM2

Magnard
Paru le : 01/05/1995

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Hygiene Alimentaire. Toxi-Infections , Alimentaires Collectives, Declaration, Investigation, Conduite A Tenir, Edition Avril 1995

Journaux officiels

Journal Officiel
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Paru le : 01/04/1995

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La Vie Politique. Financement Et Controle, Edition Fevrier 1995

Collectif

Journal Officiel
Broché
Paru le : 01/03/1995

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Code du travail. Conventions relatives au travail

Collectif

Journal Officiel
Paru le : 01/01/1995

12,96 €

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Sûreté des installations nucléaires en France. Législation et réglementation

Collectif

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Paru le : 01/01/1995

31,71 €

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Code Des Communes. Edition 1995

Journaux officiels

Journal Officiel
Paru le : 01/01/1995

35,06 €

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Fonction publique territoriale. Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels, Personnel des services sociaux, médico-sociaux et médico-techniques

Collectif

Journal Officiel
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Paru le : 01/01/1995

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Fonction publique territoriale. Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels, Personnel des activités physiques et sportives

Collectif

Journal Officiel
Broché
Paru le : 01/01/1995

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Fonction publique territoriale. Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels, Police municipale et gardes champêtres

Collectif

Journal Officiel
Broché
Paru le : 01/01/1995

3,05 €

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Approvisionnement en produits pharmaceutiques. Guide de l'acheteur public, documents-modèles pour les marchés des établissements publics de santé

Collectif

Journal Officiel
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Paru le : 01/01/1995

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Publication simplifiée des comptes de campagne

Collectif

Journal Officiel
Paru le : 01/01/1995

25,15 €

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Code Des Douanes Coffret 2 Volumes : Volume 1, Code Des Douanes, 9eme Edition Mars 1994. Volume 2, Annexes, 9eme Edition Mars 1994

Journaux officiels

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Paru le : 01/07/1994

36,59 €

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Unités de mesure

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Paru le : 01/01/1994

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Code des assurances. Tome 1, Livres 1 et 2, le contrat , les assurances obligatoires. Edition 1994

Journaux officiels

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Paru le : 01/01/1994

9,91 €

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Systeme D'Information En Soins Infirmiers. Indicateurs, Analyse, Perspectives

Collectif

Documentation Française (La)
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Paru le : 01/01/1994

15,24 €

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Code Rural. Livre 1(Nouveau), L'Amenagement Et L'Equipement De L'Espace Rural

Collectif

Journal Officiel
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Paru le : 01/01/1993

12,04 €

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Nomenclatures d'activités (NAF, nomenclature d'activités française) et de produits (CPF, classification de produits française)

INSEE

Journal Officiel
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Paru le : 01/01/1992

21,34 €

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Hygiene Alimentaire. Tome 7, Importation De Produits Et Denrees Alimentaires, Edition Mai 1991

Collectif

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Broché
Paru le : 01/06/1991

13,72 €

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Service d'assainissement. Modèle de cahier des charges pour l'exploitation par affermage, modèle de règlement du service

Collectif

Journal Officiel
Paru le : 01/01/1990

5,34 €

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Guide Du Service Infirmier. Aide A L'Elaboration D'Un Cahier Des Charges Pour L'Informatisation Du Systeme D'Information En Soins Infirmiers

Collectif

Documentation Française (La)
Broché
Paru le : 01/12/1989

9,15 €

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Bernard Dubuisson et Vincent Callewaert - Droit de la responsabilité civile - Chronique de jurisprudence 2008-2020 Volume 1, Le fait générateur et le lien causal.

Droit de la responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 2008-2020 Volume 1, Le fait générateur et le lien causal

Bernard Dubuisson, Vincent Callewaert, Bertrand De Coninck, Florence George, Grégoire Gathem

Larcier
Broché
Paru le : 28/09/2023

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250,00 €

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Droit de la responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 2008-2020 Volume 2, Le dommage (principes généraux et préjudice corporel)

Daniel de Callataÿ

Larcier
Broché
Paru le : 28/09/2023

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200,00 €

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La vente immobilière. Chronique de jurisprudence 2011-2021

Benoît Kohl

Larcier
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Paru le : 17/08/2023

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97,00 €

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La discipline des avocats : 15 ans d'appplication de la loi du 21 juin 2006

François Bruyns

Georges-Albert Dal (Préfacier)

Larcier
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Paru le : 09/06/2022

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51,00 €

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Collection : Journal

Journaux, Mémoires, témoignages et documents