Menu
Accès à : decitrepro.fr
  • Recherche ›

  • Résultats de recherche pour : La justice administrative

Haut de page
  • Recherche ›
  • Résultats de recherche pour : La justice administrative
La justice administrative - 50 résultats
Pour préciser les résultats, n'oubliez pas de filtrer selon vos critères :)
Vous cherchez peut-être ce terme au niveau du :
Filtrer
Affichage :
  • Olivier Vernier - La justice administrative à Nice, 1800-1953, du conseil de préfecture au tribunal administratif: acte de la journée d'étude, le 25 nov. - 2005.
    La justice administrative à Nice, 1800-1953, du conseil de préfecture au tribunal administratif: acte de la journée d'étude, le 25 nov.. 2005
    Olivier Vernier
    • Serre Editeur
    • Broché
    • Paru le : 01/11/2006
    20,00 €
    Neuf - Expédié sous 8 à 17 jours  
     

    Informations
    Cet article doit être commandé chez un fournisseur. Votre colis vous sera expédié 8 à 17 jours après la date de votre commande.
  • Ernest Tsatsabi - La Justice administrative Gabonaise.
    La Justice administrative Gabonaise
    Ernest Tsatsabi
    • Connaissances et Savoirs
    • Broché
    • Paru le : 05/05/2017
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    18,00 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • François Viseur et Justine Philippart - La justice administrative.
    La justice administrative
    François Viseur, Justine Philippart
    Collectif
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2015
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    189,00 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • Francis Pian - Le maire et la justice administrative.
    Le maire et la justice administrative
    Francis Pian
    • Sorman (Editions)
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2006
    30,00 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • Jean-Luc Le Toqueux - .
    Les expertises judiciaires civiles et administratives
    Jean-Luc Le Toqueux
    • Ministère de la Justice
    • Broché
    • Paru le : 01/11/1993
    9,15 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • Arnaud Ménard - Les bases constitutionnelles de la justice administrative française.
    Les bases constitutionnelles de la justice administrative française
    Arnaud Ménard
    • Edilivre
    • Broché
    • Paru le : 22/05/2015
    Lire le résumé
    24,50 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • Hachette BNF - Ce que c'est que la loi, la justice administrative, certains ministres et conseillers d'État.
    Ce que c'est que la loi, la justice administrative, certains ministres et conseillers d'État
    Hachette BNF
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2017
    Lire le résumé
    11,50 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • Pascale Gonod - Le Conseil d'Etat et la refondation de la justice administrative.
    Le Conseil d'Etat et la refondation de la justice administrative
    Pascale Gonod
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 18/06/2014
    Lire le résumé
    55,00 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • De la chavanne rodolphe Dareste - La justice administrative en France ou Traité du contentieux de l'administration.
    La justice administrative en France ou Traité du contentieux de l'administration
    De la chavanne rodolphe Dareste
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2021
    Lire le résumé
    37,00 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • Arnold Nyaluma Mulagano - Les modes alternatifs de règlement des conflits - Une clé d'accès à la justice administrative congolaise ?.
    Les modes alternatifs de règlement des conflits. Une clé d'accès à la justice administrative congolaise ?
    Arnold Nyaluma Mulagano
    David Renders (Préfacier)
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 12/07/2016
    Lire le résumé
    126,00 €
    Neuf - Expédié sous 2 à 4 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et vous sera expédié 2 à 4 semaines après la date de votre commande.
  • Alphonse Pangou-Taty - La transposition de la justice administrative française dans les pays d'Afrique noire francophone (Congo, Gabon, Côte-d'Ivoire, Sénégal).
    La transposition de la justice administrative française dans les pays d'Afrique noire francophone (Congo, Gabon, Côte-d'Ivoire, Sénégal)
    Alphonse Pangou-Taty
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2004
    61,50 €
    Neuf - Expédié sous 4 à 8 semaines  
     

    Informations
    Cet article sera commandé chez un fournisseur et sera expédié 4 à 8 semaines après la date de votre commande.
  • Rudolph d' Haëm et Conseil d'Etat - La Justice Administrative En Pratique. Edition 2001.
    La Justice Administrative En Pratique. Edition 2001
    Rudolph d' Haëm, Conseil d'Etat
    • La Documentation Française
    • Broché
    • Paru le : 01/06/2001
    Lire le résumé
    8,00 €
    Neuf - Actuellement indisponible  
     

    Informations
    Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Conseil d'Etat - La Justice Administrative En Pratique. Edition 1998.
    La Justice Administrative En Pratique. Edition 1998
    Conseil d'Etat
    • La Documentation Française
    • Paru le : 01/12/1997
    Lire le résumé
    7,62 €
    Neuf - Actuellement indisponible  
     

    Informations
    Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Danièle Lochak - La Justice Administrative. 3eme Edition.
    La Justice Administrative. 3eme Edition
    Danièle Lochak
    • Montchrestien
    • Broché
    • Paru le : 21/09/1998
    10,80 €
    Neuf - Actuellement indisponible  
     

    Informations
    Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Collectif - La justice administrative en pratique - Conseil d'Etat, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs.
    La justice administrative en pratique. Conseil d'Etat, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs
    Collectif
    • La Documentation Française
    • Broché
    • Paru le : 01/01/1994
    6,10 €
    Neuf - Actuellement indisponible  
     

    Informations
    Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Jean Berrut - La responsabilité de l'Etat du fait de la justice administrative - Droit public interne.
    La responsabilité de l'Etat du fait de la justice administrative. Droit public interne
    Jean Berrut
    • Univ Européenne
    • Broché
    • Paru le : 23/06/2014
    Lire le résumé
    69,90 €
    Neuf - Actuellement indisponible  
     

    Informations
    Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Shutsha dieudonné Diumi - L'accès à la justice administrative congolaise - Pour l'instauration des modes alternatifs de règlement des conflits.
    L'accès à la justice administrative congolaise. Pour l'instauration des modes alternatifs de règlement des conflits
    Shutsha dieudonné Diumi
    • Univ Européenne
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2018
    Lire le résumé
    74,89 €
    Neuf - Actuellement indisponible  
     

    Informations
    Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Seyed mojtaba Vaezi - La Constitution et la compétence du juge administratif - Étude comparée sur la cour de justice administrative en Iran et le Conseil d'État en France.
    La Constitution et la compétence du juge administratif. Étude comparée sur la cour de justice administrative en Iran et le Conseil d'État en France
    Seyed mojtaba Vaezi
    • Académiques
    • Broché
    • Paru le : 05/11/2014
    Lire le résumé
    104,90 €
    Neuf - Actuellement indisponible  
     

    Informations
    Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Collectif - Code Administratif. Mise A Jour Au 1er Juillet 2000 De La 26eme Edition 2000 Incluant Le Code De Justice Administrative Annote.
    Code Administratif. Mise A Jour Au 1er Juillet 2000 De La 26eme Edition 2000 Incluant Le Code De Justice Administrative Annote
    Collectif
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 08/09/2000
    20,00 €
    Neuf - Actuellement indisponible  
     

    Informations
    Cet article est actuellement indisponible, il ne peut pas être commandé sur notre site pour le moment. Nous vous invitons à vous inscrire à l'alerte disponibilité, vous recevrez un e-mail dès que cet ouvrage sera à nouveau disponible.
  • Antoine Mendras - L'État et ses juges. Pour une refonte de la justice administrative.
    L'État et ses juges. Pour une refonte de la justice administrative
    Antoine Mendras
    • EDTS DIALOGUES
    • Broché
    • A paraître le : 10/10/2024
    6,90 €
    Neuf - Bientôt disponible  
     

    Informations
    La date de sortie de cet article n'est pas encore confirmée. Selon l'éditeur, il sera bientôt disponible.
Affichage :
Filtrer
  • Catégorie
  • Date de parution
  • Prix
    de € à €
  • Format
  • Présentation
  • État
  • Protection num.

Livraison
sous 24/48h

Retrait en librairie
gratuit en 1h

Service clients
de 9h à 17h30

Paiement PayPal en
4X sans frais
Newsletter
Inscrivez-vous pour découvrir
toutes nos offres !
MIEUX NOUS CONNAITRE
BESOIN D'AIDE ?
AUTOUR DU NUMERIQUE
Haut de page