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Jurisprudence ou du droit à l'image - 469 résultats
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  • Khaled Mejri - Le droit international humanitaire dans la jurisprudence internationale.
    Le droit international humanitaire dans la jurisprudence internationale
    Khaled Mejri
    Slim Laghmani (Préfacier)
    • L'Harmattan
    • Paru le : 01/04/2016
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    49,99 €
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  • Erik Van den Haute - Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge.
    Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge
    Erik Van den Haute
    Collectif
    • Bruylant
    • Paru le : 18/11/2013
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    87,99 €
    E-book - ePub
  • Elisabeth Derriks et Karima Sbai - Droit des étrangers - Chronique de jurisprudence 2007-2010.
    Droit des étrangers. Chronique de jurisprudence 2007-2010
    Elisabeth Derriks, Karima Sbai, Regemorter maïté Van
    • Éditions Larcier
    • Paru le : 21/01/2013
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    124,99 €
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  • Aldo Sevino - Le mémento du référé précontractuel - Procédure, moyens et jurisprudence.
    Le mémento du référé précontractuel. Procédure, moyens et jurisprudence
    Aldo Sevino
    • Eyrolles
    • Paru le : 07/07/2011
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    13,99 €
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  • Sudre - Les Conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.
    Les Conflits de droits dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
    Sudre
    • Anthemis
    • Paru le : 01/01/2014
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    49,99 €
    E-book - ePub
  • Bernadette Bhasin - Jurisprudence Des Elections. Tome 2, Le Financement Des Campagnes Electorales.
    Jurisprudence Des Elections. Tome 2, Le Financement Des Campagnes Electorales
    Bernadette Bhasin
    • FeniXX réédition numérique (Hôtel de ville)
    • Paru le : 01/01/1997
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    8,49 €
    E-book - PDF
  • Beernaert - Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.
    Le droit à un procès équitable dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
    Beernaert
    • Anthemis
    • Paru le : 01/01/2019
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    49,99 €
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  • Louis-Marie Le Rouzic - Le droit à l'instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme.
    Le droit à l'instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme
    Louis-Marie Le Rouzic
    David Szymczak (Préfacier)
    • L'Harmattan
    • Paru le : 01/01/2016
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    40,99 €
    E-book - ePub
  • Louis-Marie Le Rouzic - Le droit à l'instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme.
    Le droit à l'instruction dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme
    Louis-Marie Le Rouzic
    David Szymczak (Préfacier)
    • L'Harmattan
    • Paru le : 01/01/2016
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    40,99 €
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  • Raymond Coulon - .
    DES DROITS DE L'HOMME EN PEAU DE CHAGRIN. Le droit des étrangers dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel
    Raymond Coulon
    • L'Harmattan
    • Paru le : 01/11/2000
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    20,99 €
    E-book - PDF
  • Papa Assane Touré - Les grandes décisions de la jurisprudence de droit pénal général sénégalais - Commentées et annotées.
    Les grandes décisions de la jurisprudence de droit pénal général sénégalais. Commentées et annotées
    Papa Assane Touré
    • L'Harmattan
    • Paru le : 18/04/2024
    Lire le résumé
    42,99 €
    E-book - PDF
  • Jean-Baptiste Jacob - La valeur en droit - Etude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme.
    La valeur en droit. Etude de jurisprudence constitutionnelle sur les nouvelles représentations de la norme
    Jean-Baptiste Jacob
    Dominique Rousseau (Préfacier), Etienne Picard (Postfacier)
    • L'Harmattan
    • Paru le : 07/10/2021
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    37,99 €
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  • Marc Clément - Droit européen de l'environnement - Jurisprudence commentée.
    Droit européen de l'environnement. Jurisprudence commentée
    3e édition
    Marc Clément
    Jean-Marc Sauvé (Préfacier)
    • Éditions Larcier
    • Paru le : 23/02/2017
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    124,99 €
    E-book - ePub
  • Florence Reusens et Alexandra Tasiaux - L'adulte âgé dans le droit des personnes et de la famille - Chronique de jurisprudence belge.
    L'adulte âgé dans le droit des personnes et de la famille. Chronique de jurisprudence belge
    Florence Reusens, Alexandra Tasiaux
    • Éditions Larcier
    • Paru le : 30/03/2016
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    104,99 €
    E-book - ePub
  • Jean-Sylvestre Bergé - La protection internationale et européenne du droit de la propriété intellectuelle - Présentations, textes, jurisprudences, situations.
    La protection internationale et européenne du droit de la propriété intellectuelle. Présentations, textes, jurisprudences, situations
    Jean-Sylvestre Bergé
    • Éditions Larcier
    • Paru le : 11/06/2015
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    64,99 €
    E-book - ePub
  • Nico Schaeffer - Le droit de la grappe - Enrichi d'un choix de jurisprudences européennes, française, allemandes et italiennes.
    Le droit de la grappe. Enrichi d'un choix de jurisprudences européennes, française, allemandes et italiennes
    Nico Schaeffer
    Romain Schneider (Préfacier), Robert Ley (Préfacier)
    • Éditions Larcier
    • Paru le : 09/09/2013
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    62,99 €
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  • Olivier Poelmans - Droit des obligations au Luxembourg - Principes généraux et examen de jurisprudence.
    Droit des obligations au Luxembourg. Principes généraux et examen de jurisprudence
    Olivier Poelmans
    • Éditions Larcier
    • Paru le : 04/03/2013
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    209,99 €
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  • Rémy Fontier - .
    HANDICAP ET FONCTION PUBLIQUE. Apports de la jurisprudence aux droits des personnes handicapées
    Rémy Fontier
    • L'Harmattan
    • Paru le : 01/03/2000
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    13,99 €
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  • Fabrice Picod - Jurisprudence de la CJUE - Décisions et commentaires.
    Jurisprudence de la CJUE. Décisions et commentaires
    Edition 2020
    Fabrice Picod
    • Bruylant
    • Paru le : 20/10/2021
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    84,99 €
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  • Fabrice Picod - Jurisprudence de la CJUE - Décisions et commentaires.
    Jurisprudence de la CJUE. Décisions et commentaires
    Edition 2019
    Fabrice Picod
    • Bruylant
    • Paru le : 08/12/2020
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    84,99 €
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  • Fabrice Picod - Jurisprudence de la CJUE 2015 - Décisions et commentaires.
    Jurisprudence de la CJUE 2015. Décisions et commentaires
    Fabrice Picod
    Collectif
    • Bruylant
    • Paru le : 15/03/2016
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Fabrice Picod - Jurisprudence de la CJUE 2014 - Décisions et commentaires.
    Jurisprudence de la CJUE 2014. Décisions et commentaires
    Fabrice Picod
    Collectif
    • Bruylant
    • Paru le : 22/06/2015
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    89,99 €
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  • Claire Harpet et Philippe Billet - A l'ombre des forêts - Usages, images et imaginaires de la forêt.
    A l'ombre des forêts. Usages, images et imaginaires de la forêt
    Claire Harpet, Philippe Billet, Jean-Philippe Pierron
    • L'Harmattan
    • Paru le : 01/10/2014
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    21,99 €
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  • Mariem Aydi Ghozzi - Les principes généraux dans la jurisprudence de l'organe de règlement des différends de l'OMC.
    Les principes généraux dans la jurisprudence de l'organe de règlement des différends de l'OMC
    Mariem Aydi Ghozzi
    Slim Laghmani (Préfacier)
    • L'Harmattan
    • Paru le : 15/06/2017
    Lire le résumé
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    31,99 €
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  • Michel Verpeaux - La liberté d'expression - Dans les jurisprudences constitutionnelles et conventionnelles internationales.
    La liberté d'expression. Dans les jurisprudences constitutionnelles et conventionnelles internationales
    Michel Verpeaux
    • Conseil de l'Europe
    • Paru le : 01/01/2009
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    20,00 €
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  • Didier Truchet - Les fonctions de la notion d'intérêt général dans la jurisprudence du Conseil d'État.
    Les fonctions de la notion d'intérêt général dans la jurisprudence du Conseil d'État
    Didier Truchet
    • FeniXX réédition numérique (LGDJ)
    • Paru le : 01/01/1977
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    10,99 €
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  • Antoine Bailleux - Les interactions entre libre circulation et droits fondamentaux dans la jurisprudence communautaire - Essai sur la figure du juge traducteur.
    Les interactions entre libre circulation et droits fondamentaux dans la jurisprudence communautaire. Essai sur la figure du juge traducteur
    Antoine Bailleux
    • Presses universitaires Saint-Louis Bruxelles
    • Paru le : 28/05/2019
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    14,99 €
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  • Paul Tavernier et Christophe Pettiti - La France et la Cour européenne des droits de l'homme - La jurisprudence en 2009 et 2010.
    La France et la Cour européenne des droits de l'homme. La jurisprudence en 2009 et 2010
    Paul Tavernier, Christophe Pettiti
    Collectif
    • Anthemis
    • Paru le : 23/08/2017
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    74,99 €
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  • Tarlach McGonagle - Liberté d'expression et diffamation - Etude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme.
    Liberté d'expression et diffamation. Etude de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme
    Tarlach McGonagle
    • Conseil de l'Europe
    • Paru le : 01/09/2016
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    7,99 €
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  • Marcel Wetsh'Okonda Koso - La protection des droits de l'homme par le juge constitutionnel congolais - Analyse critique et jurisprudence (2003-2013).
    La protection des droits de l'homme par le juge constitutionnel congolais. Analyse critique et jurisprudence (2003-2013)
    Marcel Wetsh'Okonda Koso
    Jean-Louis Esambo Kangashe (Préfacier)
    • L'Harmattan
    • Paru le : 15/08/2016
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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