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  • Sylvain Soleil - Passé et présent du droit, n° 3 - L'ordalie : modalités et rationalités d'une épreuve judiciaire.
    Passé et présent du droit, n° 3. L'ordalie : modalités et rationalités d'une épreuve judiciaire
    Sylvain Soleil
    Collectif
    • Le Manuscrit
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2009
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  • Emmanuel Molina - La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain.
    La liberté de la preuve des infractions en droit français contemporain
    Emmanuel Molina
    Sylvie Cimamonti (Préfacier), Raymond Gassin (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2001
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  • Yves-Henri Leleu - Etats généraux du droit de la famille - Volume 2, Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2015 et 2016.
    Etats généraux du droit de la famille. Volume 2, Actualités juridiques et judiciaires de la famille en 2015 et 2016
    Yves-Henri Leleu
    Collectif
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 18/10/2016
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  • Cédric Alter et Zoé Pletinckx - Insolvabiliité des entreprises - Dépistage, mesures préventives et procédures de réorganisation judiciaire.
    Insolvabiliité des entreprises. Dépistage, mesures préventives et procédures de réorganisation judiciaire
    Cédric Alter, Zoé Pletinckx
    • Larcier
    • Broché
    • Paru le : 15/05/2019
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  • Collectif - DROITS DE L'HOMME EN FRANCE. - dix ans d'application de la Convention européenne des droits de l'homme devant les juridictions judiciaires françaises.
    DROITS DE L'HOMME EN FRANCE.. dix ans d'application de la Convention européenne des droits de l'homme devant les juridictions judiciaires françaises
    Collectif
    • N-P Engel Verlag
    • Broché
    • Paru le : 01/01/1985
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  • Ernest-jean-camille Bordes - Acte pour la licence. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics - Faculté de droit de Toulouse.
    Acte pour la licence. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics. Faculté de droit de Toulouse
    Ernest-jean-camille Bordes
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2021
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  • Hachette BNF - Des fous et des prodigues en droit romain. De l'interdiction légale et de l'interdiction judiciaire.
    Des fous et des prodigues en droit romain. De l'interdiction légale et de l'interdiction judiciaire
    Hachette BNF
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/08/2017
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  • Maria Luisa Cesoni - La lutte contre le blanchiment en droit belge, suisse, français, italien et international - Incrimination et confiscation, prévention, entraide judiciaire.
    La lutte contre le blanchiment en droit belge, suisse, français, italien et international. Incrimination et confiscation, prévention, entraide judiciaire
    Maria Luisa Cesoni
    Collectif
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 22/05/2013
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Dieunedort Nzouabeth - Le juge et le droit des sociétés OHADA - Contribution pour le traitement judiciaire des litiges entre associés.
    Le juge et le droit des sociétés OHADA. Contribution pour le traitement judiciaire des litiges entre associés
    Dieunedort Nzouabeth
    • Univ Européenne
    • Broché
    • Paru le : 15/09/2011
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  • Clément Millon - Occupation allemande et justice française : les droits de la puissance occupante sur la justice judiciaire 1940-1944.
    Occupation allemande et justice française : les droits de la puissance occupante sur la justice judiciaire 1940-1944
    Clément Millon
    Michael Stolleis (Préfacier)
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 20/04/2011
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  • Thibault Du Manoir de Juaye - Le droit pour dynamiser votre business - Stratégie judiciaire, stratégie de protection du patrimoine, stratégie d'alliances et de pouvoir.
    Le droit pour dynamiser votre business. Stratégie judiciaire, stratégie de protection du patrimoine, stratégie d'alliances et de pouvoir
    Thibault Du Manoir de Juaye
    • Organisation (éditions d')
    • Broché
    • Paru le : 30/09/2004
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  • Vassili Christianos - Evolution récente du droit judiciaire communautaire, Volume 2 : Le déroulement de la procédure devant la Cour et le Tribunal.
    Evolution récente du droit judiciaire communautaire, Volume 2 : Le déroulement de la procédure devant la Cour et le Tribunal
    Vassili Christianos
    • IEAP
    • Paru le : 01/01/1995
    31,60 €
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  • L h Guilhot - Manuel de droit fiscal spécial au notariat, droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques - droits de succession, droit fiscal judiciaire, taxes dues par les Sociétés. 6e édition.
    Manuel de droit fiscal spécial au notariat, droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèques. droits de succession, droit fiscal judiciaire, taxes dues par les Sociétés. 6e édition
    L h Guilhot
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2018
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  • Noëmie Reichling - Les principes directeurs du procès civil dans l'espace judiciaire européen - Etude à partir du procès civil transfrontalier.
    Les principes directeurs du procès civil dans l'espace judiciaire européen. Etude à partir du procès civil transfrontalier
    Noëmie Reichling
    Pierre Callé (Préfacier)
    • PU Aix-Marseille
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2020
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  • Jean Hilaire - La construction de l'Etat de droit - Dans les archives judiciaires de la cour de France au XIIIe siècle.
    La construction de l'Etat de droit. Dans les archives judiciaires de la cour de France au XIIIe siècle
    Edition 2011
    Jean Hilaire
    • Dalloz
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    • Paru le : 09/02/2011
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  • J. Collardot et De bourgogne. ufr de droit et Université - Thèse de doctorat. Du Casier judiciaire et de la loi du 5 août 1899 - Faculté de droit de Dijon, 26 juillet 1900.
    Thèse de doctorat. Du Casier judiciaire et de la loi du 5 août 1899. Faculté de droit de Dijon, 26 juillet 1900
    J. Collardot, De bourgogne. ufr de droit et Université
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2020
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  • Benjamin Molineau - Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. Supplément - contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusuq'à ce jour.
    Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. Supplément. contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusuq'à ce jour
    Benjamin Molineau
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2020
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  • Benjamin Molineau - Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès - contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à ce jour.
    Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès. contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à ce jour
    Benjamin Molineau
    • Hachette BNF
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    • Paru le : 01/01/2020
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  • Raymond Monier - Thèse de doctorat. Les Institutions judiciaires des villes de Flandre - des origines à la rédaction des coutumes. Faculté de droit de Paris.
    Thèse de doctorat. Les Institutions judiciaires des villes de Flandre. des origines à la rédaction des coutumes. Faculté de droit de Paris
    Raymond Monier
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2018
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  • Emmanuel Guinchard - Le nouveau règlement Bruxelles I bis - Règlement n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale.
    Le nouveau règlement Bruxelles I bis. Règlement n° 1215/2012 du 12 décembre 2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale
    Emmanuel Guinchard
    Collectif
    • Bruylant (Emile)
    • Broché
    • Paru le : 09/09/2014
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  • Adolphe Berlet - Commentaire des lois et règlements sur le casier judiciaire et la réhabilitation de droit - Lois du 5 août 1899, du 11 juillet 1900, décret du 12 décembre 1899, circulaire du 15 décembre 1899.
    Commentaire des lois et règlements sur le casier judiciaire et la réhabilitation de droit. Lois du 5 août 1899, du 11 juillet 1900, décret du 12 décembre 1899, circulaire du 15 décembre 1899
    Adolphe Berlet
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 19/09/2022
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  • Alphonse Makengo Nkutu - Droit judiciaire de la République démocratique du Congo.
    Droit judiciaire de la République démocratique du Congo
    Alphonse Makengo Nkutu
    • CCINIA Communication
    • Broché
    • Paru le : 01/11/2014
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  • Giuseppina Basile-Basghini - La prévention des contrariétés de jugements en droit judiciaire privé.
    La prévention des contrariétés de jugements en droit judiciaire privé
    Giuseppina Basile-Basghini
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2003
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  • Collectif - La loi nouvelle Tome 4 - Droit médical, droit social, droit judiciaire, droit fiscal, droit constitutionnel, droit électoral, droit administratif, finances publiques.
    La loi nouvelle Tome 4. Droit médical, droit social, droit judiciaire, droit fiscal, droit constitutionnel, droit électoral, droit administratif, finances publiques
    Collectif
    • L'Hermès
    • Broché
    • Paru le : 20/02/1998
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  • Agnès de Luget et Magalie Flores-Lonjou - Le huis clos judiciaire au cinéma - Droit et cinéma : regards croisés.
    Le huis clos judiciaire au cinéma. Droit et cinéma : regards croisés
    Agnès de Luget, Magalie Flores-Lonjou
    • La Geste
    • Broché
    • Paru le : 01/03/2010
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  • Eric Sales - Le droit au logement dans la jurisprudence française - Etude comparée des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire.
    Le droit au logement dans la jurisprudence française. Etude comparée des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire
    Eric Sales
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2002
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  • Agnès Pimbert - Le contrôle judiciaire du contrat d'assurances terrestres - Essai sur les rapports entre le droit commun des contrats et la législation spéciale de l'assurance.
    Le contrôle judiciaire du contrat d'assurances terrestres. Essai sur les rapports entre le droit commun des contrats et la législation spéciale de l'assurance
    Agnès Pimbert
    • ANRT
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2004
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  • Pierre Julien et Natalie Fricero - Droit judiciaire privé.
    Droit judiciaire privé
    2e édition - Occasion
    Pierre Julien, Natalie Fricero
    • LGDJ
    • Broché
    • Paru le : 10/10/2003
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    17,85 €
    Exclusivité magasins
    Occasion
  • Jean Larguier et Philippe Conte - Procédure civile - Droit judiciaire privé.
    Procédure civile. Droit judiciaire privé
    14e édition - Occasion
    Jean Larguier, Philippe Conte
    • Dalloz
    • Broché
    • Paru le : 01/03/1999
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    2,26 €
    Exclusivité magasins
    Occasion
  • Bernard Jadaud - Droit commercial - Redressement ou liquidation judiciaires des entreprises.
    Droit commercial. Redressement ou liquidation judiciaires des entreprises - Occasion
    Bernard Jadaud
    • Montchrestien
    • Broché
    • Paru le : 01/03/1995
    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
    3,09 €
    Exclusivité magasins
    Occasion
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