Successions Et Liberalites. 2eme Edition

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Jean Maury - Successions Et Liberalites. 2eme Edition.
Cet ouvrage donne une présentation simple, mais complète du régime des Successions et libéralités, questions réputées difficiles, illustrée par... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage donne une présentation simple, mais complète du régime des Successions et libéralités, questions réputées difficiles, illustrée par le commentaire de quelques grands arrêts et de très nombreux exemples concrets, aussi bien dans le texte que sous forme d'exercices d'application. Il est tout particulièrement destiné aux étudiants de deuxième et troisième cycles des Universités qui se destinent aux métiers du judiciaire et du juridique, mais il a été également conçu à l'intention de ceux qui se préparent à la profession de notaire : étudiants des Ecoles de notariat et des Centres de formation professionnelle. Ces derniers auront ici un accès commode, quoique succinct, aux règles qu'ils ont quotidiennement à appliquer, à mi-chemin entre les gros traités théoriques et les ouvrages pratiques, type formulaires. A la différence des autres branches du droit de la famille, les Successions et libéralités n'ont fait l'objet d'aucune réforme législative d'ensemble depuis le Code civil. Les dernières modifications importantes remontent déjà à plus de 25 ans (L. 3 juill. 1971 et 3 janv. 1972). Malgré un archaïsme certain, il s'agit pourtant d'une matière très vivante, grâce a l'intervention des tribunaux et, surtout, de la pratique. La bien connaître est indispensable à la formation de tous les futurs juristes. Depuis plus de 10 ans, un projet de réforme du droit des successions est en instance devant le Parlement. Cet ouvrage n'en ignore naturellement pas les principales innovations.

Sommaire

  • LES SUCCESSIONS
    • La dévolution successorale
    • Généralités
    • La succession fondée sur la parenté
    • Le conjoint survivant
    • Les droits de l'état
    • L'option des successibles
    • Généralités sur l'option
    • L'acceptation pure te simple
    • Les situations exceptionnelles : renonciation et acceptation bénéficiaire
    • L'indivision et le partage
    • L'indivision successorale
    • Le partage de la succession
  • LES LIBERALITES
    • Notion de libéralité
    • Les libéralités comme actes
    • Les libéralités comme actes juridiques
    • Les divers types de libéralité
    • Les libéralités ordinaires
    • Les libéralités à but
    • Les libéralités à but familial
    • Les libéralités dans le partage successoral
    • Le rapport des libéralités
    • Réserve et réduction.

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/09/1999
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7111-3083-5
  • EAN
    9782711130832
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    222 pages
  • Poids
    0.385 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jean Maury

L'auteur est professeur agrégé à la Faculté de droit de Montpellier où il dirige le DESS de droit notarial. Il coordonne le département de droit du patrimoine familial au Centre régional de formation professionnelle du Notariat.

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