Le sport et la loi - Occasion

2e édition

Note moyenne 
Serge Pautot et Michel Pautot - Le sport et la loi.
Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles,... Lire la suite
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Résumé

Près de 13 millions de licenciés (et des millions de pratiquants en dehors des fédérations), 160 000 associations sportives, 1 million de bénévoles, une dimension sociale spécifique, une audience médiatique en progression permanente, un marché économique en hausse constante... le sport est devenu un milieu complexe, envahi par le droit. Cet ouvrage rassemble l'essentiel des connaissances juridiques nécessaires à la compréhension de la matière et propose aux acteurs du domaine sportif une analyse complète de la législation qui les concerne : - l'organisation du sport : nouvelle organisation européenne, mouvement fédéral, clubs sportifs et collectivités locales, olympisme ; - l'activité sportive : contrats (de travail, d'agents, droit à l'image), parrainage et mécénat, droit du travail, fiscalité, arbitrage, loi Evin, médias ; - le contentieux sportif : recours, responsabilité (civile, pénale, administrative), assurances, dopage, sécurité. Dans cette seconde édition, " Le sport et la loi " s'est enrichi de nouveaux chapitres sur les agents, le sport et les handicapés, le sport en entreprise, les assurances, le contentieux sportif et les rapports avec les autorités de tutelle afin de serrer au mieux la réalité du terrain. Cet instrument de travail, indispensable pour l'ensemble des partenaires et professionnels évoluant dans le domaine sportif (ministère de la Jeunesse et des Sports, collectivités territoriales, fédérations, clubs, fournisseurs et partenaires financiers, organisateurs de spectacles sportifs, dirigeants d'associations...), intéressera également tous les amateurs de sport.

Sommaire

  • L'ORGANISATION DU SPORT
    • Introduction au droit du sport
    • L'organisation administrative des sports
    • L'Olympisme et son organisation
    • Le sportif et l'Europe
    • Le mouvement fédéral
    • Les clubs sportifs
    • Le sport et les collectivités territoriales
    • Le sport dans l'entreprise
    • Sport et handicap
  • L'ACTIVITE SPORTIVE
    • Les contrats
    • Le contrat d'agent ou d'intermédiaire
    • Le droit à l'image et ses contrats
    • Le parrainage et le mécénat
    • Le sportif et le droit du travail
    • La fiscalité de l'association sportive
    • L'arbitrage sportif
    • La loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme
    • Le sport et les médias
  • LE CONTENTIEUX SPORTIF
    • Le recours devant les tribunaux
    • La responsabilité civile
    • La responsabilité pénale
    • La responsabilité administrative
    • Les assurances et l'activité sportive
    • Le dopage
    • La sécurité des installations et des manifestations sportives

Caractéristiques

  • Date de parution
    30/09/2004
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-910992-47-0
  • EAN
    9782910992477
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    348 pages
  • Poids
    0.6 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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À propos des auteurs

Serge et Michel Pautot, avocats au barreau de Marseille, docteurs en droit, animent le bulletin d'information juridique et sportive Légisport et le site " www.legisport.com ". Ils sont à l'origine de " l'arrêt Malaja " du 30 décembre 2002 qui a bouleversé le sport professionnel européen.

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