Le Bruit Des Avions. Aspects Juridiques, Actes Du Colloque Organise A Bruxelles Le 14 Juin 2001

CEDRE

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Collectif

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 CEDRE et  Collectif - Le Bruit Des Avions. Aspects Juridiques, Actes Du Colloque Organise A Bruxelles Le 14 Juin 2001.
Les mesures à prendre pour lutter contre le bruit des avions et pour remédier à ses effets suscitent le débat et le cadre légal existant en la matière... Lire la suite
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Résumé

Les mesures à prendre pour lutter contre le bruit des avions et pour remédier à ses effets suscitent le débat et le cadre légal existant en la matière connaît d'importantes évolutions. Peu d'études juridiques ont été consacrées à ce sujet sensible, qui se trouve à la croisée tant du droit international et du droit interne, que du droit de l'environnement et du droit des transports. Aussi le Centre d'étude du droit de l'environnement (CEDRE) des Facultés universitaires Saint-Louis a-t-il estimé important de faire le point sur les divers aspects juridiques de la lutte contre le bruit des avions par l'organisation d'un colloque qui s'est tenu le 14 juin 2001 au Parlement bruxellois et dont le présent ouvrage reprend les actes.

Sommaire

    • International Trade, harmonisation and the regulation of noise pollution
    • Le bruit des avions en-dehors de la Belgique : quelques exemples de jurisprudence étrangère
    • Le bruit des avions autour des aéroports de Bruxelles-National, Liège et Charleroi présentation d'une réglementation en pleine évolution
    • Questions relatives au cadre institutionnel et légal qu'offre le droit public belge en matière de lutte contre le bruit des avions
    • Le droit des riverains dans la défense de la qualité de leur environnement sonore.

Caractéristiques

  • Date de parution
    19/03/2002
  • Editeur
  • ISBN
    2-8027-1554-2
  • EAN
    9782802715542
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    168 pages
  • Poids
    0.28 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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