L'exploitant agricole et le droit

Loin des représentations télévisuelles d'un monde rural traditionnel, à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. Et si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est que de se plonger dans la lecture de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (JO du 24 février), pour se convaincre de ce que l'agriculteur et son droit sont de plain-pied dans l'actualité et contribuent à la faire. Cet ouvrage a donc pour ambition de faire perdre au droit rural sa réputation de matière imperméable et d'un autre temps, et de dévoiler sa spécificité tout en le situant dans le paysage juridique commun. Comme le rappelle la loi du 23 février 2005, il n'y pas d'agriculture sans territoire. C'est la raison pour laquelle l'auteur a choisi de partir des terres, envisagées, dans la première partie, en tant qu'objet de la relation de droit privé que demeurent le bail rural ordinaire et les baux ruraux à long terme. Le contrôle des structures et la SAFER sont envisagés dans la seconde partie et, à travers eux, les terres sont appréhendées au regard de l'intérêt général. Ouvrage essentiellement pratique, il permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l'actualité juridique en droit rural.Il intéresse le praticien (notaire, avocat, magistrat), le juriste généraliste, tout autant que le propriétaire foncier rural, l'exploitant agricole, ou même le curieux, tant l'agriculture reste une des activités essentielles à la vie de nos sociétés.