L'essentiel du droit des biens

6e édition

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Ce livre présente en 12 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des biens. Il précise les notions de patrimoine... Lire la suite
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Résumé

Ce livre présente en 12 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension du Droit des biens. Il précise les notions de patrimoine et de biens ainsi que les différentes classifications opérées en fonction de la nature ou des caractéristiques de ceux-ci. Il aborde ensuite le concept central de la matière : la propriété, sous toutes ses formes, individuelle comme collective ou démembrée.
Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit des biens.

Sommaire

  • LE DROIT DE PROPRIETE
    • L'évolution du droit de propriété
    • La structure du droit de propriété
    • L'étendue du droit de propriété
  • L'ACQUISITION ET LA PROTECTION DE LA PROPRIETE
    • L'acquisition de la propriété par convention
    • L'acquisition de la propriété par occupation
    • L'acquisition de la propriété par possession
    • La protection et la preuve de propriété
  • LA PROPRIETE COLLECTIVE
    • L'indivision
    • La mitoyenneté
    • La copropriété des immeubles bâtis
  • LES DEMEMBREMENTS DE LA PROPRIETE
    • Les servitudes
    • L'usufruit, les droits d'usage et d'habitation et les autres démembrements

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/04/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-02502-7
  • EAN
    9782297025027
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    132 pages
  • Poids
    0.205 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 17,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Sophie Druffin-Bricca

Sophie Druffin-Bricca est Maître de conférences à la Faculté de droit de Nice Sophia-Antipolis.

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