L'essentiel de la jurisprudence civile Obligations - 86 grands arrêts commentés

2e édition

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Frédéric Buy - L'essentiel de la jurisprudence civile Obligations - 86 grands arrêts commentés.
Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui « font » le droit. A côté des textes... Lire la suite
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Résumé

Dès le début de ses études, l'étudiant en Droit a besoin d'accéder aux principaux textes juridiques qui « font » le droit. A côté des textes légaux et réglementaires, il doit connaître la jurisprudence. Celle-ci désigne l'ensemble des jugements, arrêts et décisions rendus par les Cours et les Tribunaux et, en tout premier lieu, par le Conseil constitutionnel, le Conseil d'état, la Cour de cassation ainsi que la Cour européenne des droits de l'homme et la Cour de justice de l'Union européenne. Fidèle à la vocation de la collection « Les Carrés » qui est de rendre le droit accessible aux étudiants, les 7 livres consacrés à la jurisprudence leur permettent d'accéder facilement aux principaux arrêts et décisions qu'il faut connaître dans chaque matière et d'en retenir le contenu. Une fiche est consacrée à chaque texte ; elle présente successivement : les considérants ou attendus essentiels ; les faits ; la portée ; pour aller plus loin.

Sommaire

    • Premières vues sur l'obligation et le contrat
    • La formation du contrat
    • La protection du consementement
    • Le contrôle du contenu et de la licéité
    • La nullité du contrat
    • L'exécution du contrat
    • L'effet du contrat à l'égard des tiers
    • L'inexécution et la rupture du contrat
    • Les quasi-contrats
    • LA responsabilité du fait personnel
    • La responsabilité du fait d'autrui
    • La responsabilité du fait des choses
    • Le régime général de l'obligation

Caractéristiques

  • Date de parution
    24/08/2010
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-01433-5
  • EAN
    9782297014335
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    208 pages
  • Poids
    0.315 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 17,0 cm × 1,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Frédéric Buy

Frédéric Buy est Maître de conférences habilité à diriger les recherches à l'Université Paul Cézanne d'Aix Marseille.

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