Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt - Occasion

5e édition

Note moyenne 
Michel Bouvier - Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt.
Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier d'abord le lecteur... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier d'abord le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit (1re partie) ; le familiariser également, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal (2e partie).

Sommaire

  • LE CONTENU DU DROIT FISCAL : PRINCIPES, TECHNIQUES ET PROCÉDURES
    • Objet et principes du droit fiscal
    • La notion d'impôt
    • Les grands principes du droit fiscal
    • La diversité des impôts en France
    • Les impôts d'État
    • Les impôts locaux
    • Les impôts sociaux
    • Le contrôle et le contentieux fiscal
    • Le contrôle fiscal et le redressement des impositions
    • Le contrôle fiscal
    • Le contentieux fiscal
  • LA DYNAMIQUE FISCALE : FISCALITÉ ET SOCIÉTÉ
    • Fiscalité et pouvoir
    • Fiscalité et administration
    • Doctrines et idéologies fiscales
    • Fiscalité et solidarité : un enjeu politique et social majeur

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/01/2003
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-275-02318-6
  • EAN
    9782275023182
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    250 pages
  • Poids
    0.3 Kg
  • Dimensions
    13,5 cm × 21,0 cm × 1,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Michel Bouvier

Michel Bouvier enseigne le droit fiscal et les finances publiques à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne) ; il y dirige le DEA Finances publiques et le DESS Droit, administration et finances des collectivités locales. Auteur de plusieurs ouvrages, il est fondateur et responsable de la Revue française de finances publiques. Il est également directeur du Groupement européen de recherches en finances publiques (GERFIP) et membre de l'Observatoire des finances locales du Comité des finances locales.

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