Institutions judiciaires

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Hervé Régoli - Institutions judiciaires.
Cet ouvrage pédagogique permet aux étudiants en droit d'acquérir la connaissance des organes juridictionnels et du personnel judiciaire. Il présente... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage pédagogique permet aux étudiants en droit d'acquérir la connaissance des organes juridictionnels et du personnel judiciaire. Il présente le fonctionnement de ces organes, les différents intervenants à l'œuvre de justice ainsi que les grands principes qui gouvernent nos institutions judiciaires. Destiné à préparer efficacement à l'examen, il aide aussi à mieux comprendre les décisions de justice qui font l'objet d'analyse et de commentaires, tout au long du cursus universitaire. Pour aider à la maîtrise de la matière traitée, les textes législatifs ou réglementaires essentiels sont placés en tête de chapitre. Favoriser, chez les étudiants et, au-delà, chez les justiciables, la compréhension de nos institutions judiciaires, résume l'ambition de cet ouvrage.

Sommaire

    • L'accès à la justice
    • Le monopole étatique de la justice
    • La collégialité
    • Les deux ordres juridictionnels
    • Le tribunal de grande instance
    • Les juridictions spécialisées de première instance
    • La Cour d'Appel
    • Les juridictions pénales d'instruction
    • Les juridictions pénales de jugement
    • Les juridictions pénales spécialisées
    • La Cour de Cassation
    • Le Conseil d'Etat
    • Le tribunal administratif et la Cour administrative d'Appel
    • Les juridictions administratives spécialisées
    • Le Conseil constitutionnel
    • Les juridictions internationales
    • Les juges
    • Le Ministère public
    • Les avocats
    • Les autres auxiliaires de justice.

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/12/1997
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-02113-1
  • EAN
    9782247021130
  • Présentation
    Broché

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À propos de l'auteur

Biographie de Hervé Régoli

Hervé Régoli est avocat au barreau de Paris et enseigne à l'Université Panthéon-Assas (Paris II).

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