Exercices de fiscalité immobilière

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Jean Schmidt et Emmanuel Kornprobst - Exercices de fiscalité immobilière.
Cet ouvrage réunit tout un ensemble de cas, pour certains simples, pour d'autres plus compliqués, couvrant l'essentiel de la fiscalité immobilière,... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage réunit tout un ensemble de cas, pour certains simples, pour d'autres plus compliqués, couvrant l'essentiel de la fiscalité immobilière, en privilégiant l'analyse des techniques fiscales, l'optimisation des choix, la maîtrise des risques fiscaux. Les exercices proposés sont d'origine et de nature très différentes : certains apportent des solutions claires et incontestables, d'autres sont issus de jurisprudences plus ou moins bien établies, d'autres enfin sont extraits de l'expérience professionnelle des deux auteurs qui, dans ce cadre, vous livrent des réponses clairement motivées et explicitées, sollicitent votre réflexion tout en exposant la part de doute qui peut, éventuellement, rester, comme dans toute analyse juridique.
Véritable complément du précis de Fiscalité immobilière, l'ouvrage intéressera toutes les personnes confrontées aux conséquences fiscales d'opérations immobilières : professionnels de l'immobilier, investisseurs, banquiers, assureurs, avocats, notaires, experts-comptables, conseillers en patrimoine, étudiants de master de fiscalité ou de l'ICH. Cette nouvelle édition contient de très nombreux cas nouveaux notamment en matière de NA sur les opérations immobilières, de fiscalité des sociétés immobilières et d'immobilier d'entreprise.

Sommaire

  • OPERATIONS IMMOBILIERES
    • Taxes d'urbanisme
    • TVA immobilière et droits d'enregistrement
    • Profits de construction
  • GESTION DE L'IMMEUBLE
    • Imposition des bénéfices ou des revenus locatifs
    • Impositions des mutations de jouissance
  • VENTE DE L'IMMEUBLE
    • Imposition des plus-values immobilières
    • Droits d'enregistrement
  • IMPOTS SUR LE CAPITAL
    • Impôts locaux
    • Impôt de solidarité sur la fortune (ISF).

Caractéristiques

  • Date de parution
    06/06/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1461-3
  • EAN
    9782711014613
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    350 pages
  • Poids
    0.52 Kg
  • Dimensions
    15,9 cm × 24,1 cm × 1,8 cm

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À propos des auteurs

Jean Schmidt, agrégé des facultés de droit, a été successivement professeur de droit fiscal des entreprises aux universités de Lyon et de Paris IX Dauphine et, depuis 1975, à l'UFR de droit des affaires de l'université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne dont il est aujourd'hui professeur émérite. Il est également avocat spécialisé en droit fiscal, vice-président de la Société française de droit fiscal, et fut professeur de fiscalité immobilière à l'ICH depuis sa fondation.
Il a été membre de plusieurs commissions officielles (commission du rapport et des études du Conseil d'État, 11' commission Aicardi). Emmanuel Kornprobst est professeur de droit fiscal à l'université de Rouen ; spécialisé en droit fiscal patrimonial et en fiscalité immobilière, il a repris la chaire de fiscalité immobilière à l'ICH créée par Jean Schmidt. Il a déjà écrit plusieurs ouvrages en ce domaine et exerce, parallèlement à ses activités pédagogiques, une activité de consultant fiscal.

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