Droit international et européen de l'environnement

Gaëlle Bossis

,

Sandrine Rousseaux

Note moyenne 
Raphaël Romi - Droit international et européen de l'environnement.
Le parti retenu pour le présent manuel est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s'agit de présenter au lecteur,... Lire la suite
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Résumé

Le parti retenu pour le présent manuel est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s'agit de présenter au lecteur, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s'emboîtent, et se dynamisent peut-être, jusqu'à fournir aux Etats un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité, sûrement impossible à atteindre. Il reprend les thèmes traités dans le " Droit et administration de l'environnement " publié dans cette même collection, afin d'éclairer par les approches internationale et européenne - sans les séparer dans des développements distincts, évidemment - la présentation du système français de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite. C'est dans cet esprit que seront évoqués d'abord les sources et les principes du droit international et du droit européen de l'environnement, puis les différentes branches de ces droits : le droit de la protection de la nature (protection et gestion des espèces et des espaces, et gestion des milieux spécifiques), le droit des pollutions (régulation des rejets dans l'eau et l'air) et le droit des nuisances (régulation des nuisances sonores et gestion des déchets). Au-delà de l'examen, dans cet ordre devenu classique, du droit de l'environnement stricto sensu, il convient de plus d'examiner de quelle manière les autres politiques intègrent, tentent d'intégrer ou font mine d'intégrer les principes du droit de l'environnement pour concrétiser juridiquement, si faire se peut, l'objectif de développement durable.

Sommaire

  • SOURCES, PRINCIPES ET MOYENS DU DROIT INTERNATIONAL ET DU DROIT EUROPÉEN DE L'ENVIRONNEMENT
    • Les sources
    • Les principes du droit de l'environnement
    • Les moyens financiers
  • LA PROTECTION DE LA NATURE ET DE LA DIVERSITÉ BIOLOGIQUE
    • L'approche par les espèces
    • L'approche par les espaces
    • L'approche par les milieux spécifiques
  • LE DROIT DES POLLUTIONS ET NUISANCES
    • Une approche par les rejets
    • Une approche par les nuisances
    • Une approche par les produits
  • L'INTÉGRATION ÉCOLOGIQUE
    • Intégration et commerce international
    • Intégration et politiques publiques sectorielles

Caractéristiques

  • Date de parution
    06/09/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7076-1433-5
  • EAN
    9782707614339
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    368 pages
  • Poids
    0.485 Kg
  • Dimensions
    16,5 cm × 22,5 cm × 1,9 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Raphaël Romi

Raphaël Romi, titulaire d'une Chaire Jean Monnet de droit européen de l'environnement, est professeur à la faculté de droit de Nantes où il dirige un Master de droit public option droit de l'environnement ; il est l'auteur d'un Précis Domat de " Droit et administration de l'environnement " qui décrit le droit français de l'environnement. Il a été assisté pour cet ouvrage par Gaëlle Bossis, Ater à la Faculté de droit de Nantes et par Sandrine Rousseaux, chargée de recherches au CNRS (IODE, Faculté de droit et de science politique de Rennes).

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