Droit des sûretés

5e édition

Note moyenne 
Pascal Ancel - Droit des sûretés.
Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une... Lire la suite
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Résumé

Destiné principalement aux étudiants de licence et master 1 en droit, cet ouvrage peut aussi servir à ceux qui voudraient rapidement acquérir une vue d'ensemble du droit des sûretés. Il s'agit d'un manuel à vocation exclusivement pédagogique, qui, plutôt que d'accumuler les détails, essaie de donner les clés permettant d'aller plus loin dans la découverte d'une matière en constante évolution. Du point de vue de son contenu, l'ouvrage adopte une conception résolument extensive de la matière, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier d'être protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent pas dans la définition stricte d'une sûreté. Cependant, l'accent est mis principalement sur les sûretés personnelles (cautionnement, garanties autonomes, lettres d'intention, etc.) et sur les sûretés réelles traditionnelles (gages et nantissement, hypothèques, privilèges). Souvent couplée avec le droit des sûretés dans les programmes universitaires, la publicité foncière est présentée dans ses grandes lignes, en préalable à l'étude des sûretés immobilières. Deux ans après l'importante réforme du droit des sûretés réalisée par l'ordonnance du 23 mars 2006, on dispose d'un peu de recul pour apprécier la nouvelle architecture de la matière, ce qui a amené d'importantes modifications dans la structure et tes développements du manuel, même par rapport à la précédente édition, réalisée à chaud tout de suite après la réforme. La présente édition intègre en outre la loi du 19 février 2007 sur la fiducie.

Sommaire

  • L'ADJONCTION AU DROIT DE CREANCE D'UN DROIT PERSONNEL CONTRE UN TIERS : LES SURETES PERSONNELLES
    • L'extension de l'obligation d'un contributeur à titre de garantie
    • L'adjonction de l'obligation d'un garant à l'obligation du débiteur principal
  • L'AFFECTATION D'UN BIEN OU DE PLUSIEURS BIENS A LA GARANTIE DE LA CREANCE : SURETES ET GARANTIS REELLES
    • L'affectation par restriction des droits du débiteur ou des tiers
    • L'affectation par octroi d'un droit préférentiel
    • L'affectation par l'octroi d'un droit exclusif

Caractéristiques

  • Date de parution
    04/09/2008
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1040-0
  • EAN
    9782711010400
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    243 pages
  • Poids
    0.35 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Pascal Ancel

Pascal Ancel est professeur à la faculté de droit de l'université Jean Monnet à Saint-Etienne.

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