Droit Civil Successions - Grand Format

5e édition

Note moyenne 
Michel Grimaldi - Droit Civil Successions.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Aussi, sa perspective est-elle à la fois théorique et pratique. *... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Aussi, sa perspective est-elle à la fois théorique et pratique. * Théorique, en ce qu'y sont mis en lumière : - Les multiples données à partir desquelles le droit des successions s'élabore (protection de la famille, survie des entreprises et des exploitations, sécurité du crédit, apaisement de l'angoisse individuelle de la mort, etc.) ; - Les notions-clefs, souvent difficiles, autour desquelles il s'ordonne (saisine, continuation de la personne du défunt, etc.) ; - Les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens (nominalisme monétaire, indivision, etc.) ; * Pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent l'exposé des règles. Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permette de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets. L'ambition de cet ouvrage est de donner aux étudiants, au seuil de la vie professionnelle, le goût d'une matière où, plus qu'ailleurs, politique et technique, théorie et pratique sont indissociables. Elle est aussi de rappeler aux praticiens la signification profonde des règles que, pour nombre d'entre elles, ils ont largement contribué à forger, et qui sont sans doute de nature à résoudre, mieux qu'on ne le dit, les problèmes qui, aujourd'hui, les préoccupent à juste titre (celui de la transmission des entreprises, par exemple). Un second volume suivra celui-ci, qui traitera les libéralités et le partage d'ascendants, et qui se terminera sur l'exposé et l'analyse d'une méthode liquidative.

Sommaire

  • INTRODUCTION AU DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE
    • Les successions
    • La dévolution de la succession
    • La dévolution légale
    • Le pouvoir de la volonté
  • LA TRANSMISSION DE LA SUCCESSION
    • Les modalités de la transmission
    • Le caractère facultatif de la transmission : l'option successorale
    • La sanction de la transmission
    • La vacance de la succession
  • LA LIQUIDATION DU PASSIF
    • La composition du passif
    • La charge du passif
    • Le règlement du passif
  • LA LIQUIDATION DE L'ACTIF

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/10/1998
  • Editeur
  • ISBN
    2-7111-2957-8
  • EAN
    9782711129577
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    925 pages
  • Poids
    1.445 Kg
  • Dimensions
    16,1 cm × 24,0 cm × 4,7 cm

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