Droit Civil. Successions, 4eme Edition

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Michel Grimaldi - Droit Civil. Successions, 4eme Edition.
La perspective de cet ouvrage est à la fois théorique et pratique. Théorique, en ce qu'y sont mises en lumière : les multiples données à partir... Lire la suite
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Résumé

La perspective de cet ouvrage est à la fois théorique et pratique. Théorique, en ce qu'y sont mises en lumière : les multiples données à partir desquelles le droit des successions s'élabore (protection de la famille, survie des entreprises et des exploitations, etc.) ; les notions-clefs, souvent difficiles, autour desquelles il s'ordonne (saisine, continuation de la personne du défunt, etc.) ; les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens (nominalisme monétaire, indivision, etc.) ; pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent l'exposé des règles. Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets. L'ambition de cet ouvrage est de donner au seuil de la vie professionnelle le goût d'une matière où, plus qu'ailleurs, politique et technique, théorie et pratique sont indissociables. Elle est aussi de rappeler aux praticiens la signification profonde de règles que, pour nombre d'entre elles, ils ont largement contribué à forger, et qui sont sans doute de nature à résoudre, mieux qu'on ne le dit, les problèmes qui, aujourd'hui, les préoccupent à juste titre.

Sommaire

    • Introduction au droit patrimonial de la famille
    • Les successions
    • La dévolution de la succession
    • La dévolution légale
    • Le pouvoir de la volonté
    • La transmission de la succession
    • Les modalités de la transmission
    • Le caractère facultatif de la transmission : l'option successorale
    • La sanction de la transmission
    • La vacance de la succession
    • La liquidation du passif
    • La composition du passif
    • La charge du passif
    • Le règlement du passif
    • La liquidation de l'actif

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/11/1996
  • Editeur
  • ISBN
    2-7111-2749-4
  • EAN
    9782711127498
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    915 pages
  • Poids
    1.41 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 23,9 cm × 5,1 cm

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