Droit civil : les personnes

4e édition

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Bernard Teyssié - Droit civil : les personnes.
Les personnes sont au cœur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives... Lire la suite
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Résumé

Les personnes sont au cœur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité (tant physique que morale), de leur vie privée, de leur pensée... Le nom, le domicile, les actes de l'état civil, jusqu'à la tombe et au-delà : autant d'éléments qui contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Protéger l'être humain se révèle nécessaire tantôt en raison de sa jeunesse (protection des mineurs, avec les variantes que peut imposer l'intervention d'une mesure d'émancipation), tantôt en raison d'une altération de ses facultés, justifiant sauvegarde de justice, curatelle ou tutelle. Quant aux personnes morales (groupements de personnes ou de biens), leur diversité est extrême : sociétés, associations, syndicats, fondations... Leur poids dans la vie économique et sociale est important. Il justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution. Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Sommaire

  • L'INDIVIDUALISATION DES PERSONNES PHYSIQUES
    • L'attribution de la personnalité
    • L'identification de la personne
  • LA PROTEXTION DES PERSONNES PHYSIQUES
    • La protection des mineurs
    • La protection des majeurs
  • LA NOTION DE PERSONNE MORALE
    • La notion de personne morale
    • La diversité des personnes morales
  • LE REGIME DES PERSONNES MORALES
    • La constitution des personnes morales
    • Le fonctionnement des personnes morales
    • La dissolution des personnes morales

Caractéristiques

  • Date de parution
    26/06/1999
  • Editeur
  • ISBN
    2-7111-3048-7
  • EAN
    9782711130481
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    351 pages
  • Poids
    0.56 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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