Droit civil, contrats spéciaux

5e édition

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Paul-Henri Antonmattei et Jacques Raynard - Droit civil, contrats spéciaux.
Les contrats sont au cœur de l'activité humaine Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier, .,_ Autant d'opérations quotidiennes... Lire la suite
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Résumé

Les contrats sont au cœur de l'activité humaine Acheter, louer, prêter, construire, réparer, représenter, parier, .,_ Autant d'opérations quotidiennes dont la réalisation est assurée par l'outil contractuel. Les contrats ont évolué. Leur nombre n'a cessé de croître. Ils se sont spécialisés et servent l'activité de nombreux professionnels. Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie générale du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser.
L'étude de ces règles relève du présent ouvrage. Une présentation exhaustive de tous les contrats pratiqués tient de la gageure dans le cadre d'un manuel, d'autant que certains contrats, par l importance de leur réglementation, ont entraîné la création de véritables branches du droit (droit du travail, droit des assurances) et relèvent donc d'autres enseignements. Retenir l'essentiel consiste à privilégier les contrats nommés du Code civil, selon le plan suivant ; les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail) ; les contrats sur les services (contrats d entreprise, de mandat, de dépôt) ;les contrats aléatoires (contrats de leu et de pari, contrat de rente viagère) ; les contrats sur les litiges (contrats de transaction, conventions d'arbitrage).

Sommaire

  • LE CONTRAT SUR LES CHOSES
    • Les contrats translatifs de propriété
    • Les contrats de mise à disposition
  • LES CONTRATS SUR LES SERVICES
    • Le contrat d'entreprise
    • Le contrat de mandat
    • Le contrat de dépôt
  • LES CONTRATS ALEATOIRES
    • Le contrat de jeu et le contrat de pari
    • Le contrat de rente viagère
  • LES CONTRATS SUR LES LITIGES
    • Le contrat de transaction
    • Les conventions d'arbitrage

Caractéristiques

  • Date de parution
    25/01/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-0392-1
  • EAN
    9782711003921
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    465 pages
  • Poids
    0.665 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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À propos des auteurs

Paul-Henri Antonmattei est agrégé des facultés de droit et doyen de la Faculté de droit de Montpellier. Jacques Raynard est agrégé des facultés de droit et professeur à la Faculté de droit de Montpellier où il dirige le Centre du droit de l'entreprise ; il est également président de la Fédération nationale pour le droit de l'entreprise.

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