Droit civil - Les biens - Occasion

5e édition

Note moyenne 
Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession... Lire la suite
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Résumé

Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au cœur du droit des biens, corporels ou incorporels. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la " propriété individuelle " passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par convention, par possession, par prescription. Mais le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les " propriétés collectives ", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autres part, la " propriété démembrée " : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.

Caractéristiques

  • Date de parution
    20/08/1998
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-02955-8
  • EAN
    9782247029556
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    748 pages
  • Poids
    0.725 Kg
  • Dimensions
    14,7 cm × 21,0 cm × 2,8 cm

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À propos des auteurs

François Terré, agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Membre de l'Institut. Philippe Simler, agrégé des facultés de droit, professeur à l'Université Robert-Schuman (Strasbourg III). Membre de l'Institut universitaire de France.

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