Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Enrichi d'une sixième partie relative aux collectivités d'outre-mer, ce code contient aussi des extraits d'autres textes dont: le Code du patrimoine,...
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Enrichi d'une sixième partie relative aux collectivités d'outre-mer, ce code contient aussi des extraits d'autres textes dont: le Code du patrimoine, le Code général de la propriété des personnes publiques, le Code du tourisme ou le Code de la voirie routière. Le décret du 22 septembre 2008 portant extension du CGCT aux communes de la Polynésie française; Le décret 2 septembre 2008 relatif aux communes touristiques et aux stations classées de tourisme; Le décret du 25 août 2008 relatif au Fonds de solidarité en faveur des collectivités territoriales touchées par des catastrophes naturelles; La loi du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat; Le décret du 30 avril 2008 relatif aux ports maritimes; La loi du 16 avril 2008 sur la coopération transfrontalière, transnationale et interrégionale; La loi du 2 février 2007 relative à l'action extérieure des collectivités territoriales. Les décisions de jurisprudence les plus récentes, les références bibliographiques, les réponses ministérielles relatives aux collectivités locales et les commentaires spécifiques à l'outre-mer.
Sommaire
PARTIE LEGISLATIVE
Dispositions générales
Principes généraux de la décentralisation
Organismes nationaux compétents à l'égard des collectivités territoriales et de leurs groupements
Biens des collectivités territoriales, de leurs établissements et de leurs groupements
Services publics locaux
Dispositions économiques
Dispositions financières et comptables
Dispositions applicables à Mayotte
Communes de la Polynésie française
La commune
Organisation de la commune
Administration et services communaux
Finances communales
Intérêts propres à certaines catégories d'habitants
Dispositions particulières
Le département
Administration et services départementaux
Finances du département
Dispositions particulières à certains départements
Dispositions applicables à la collectivité départementale de Mayotte
La région
Attributions de la région
Finances de la région
Régions à statut particulier et collectivité territoriale de Corse
La coopération locale
Dispositions générales
La coopération intercommunale
Agglomération nouvelle
Coopération interdépartementale
Agence départementale
Coopération interrégionale
Syndicat mixte
Dispositions particulières
Mesures d'adaptations particulières aux départements et aux régions d'Outre-mer
Collectivités d'outre-mer régies par l'article 74 de la constitution