Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Le Code des assurances Dalloz couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques...
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Le Code des assurances Dalloz couvre un vaste ensemble de textes juridiques, enrichis de résumés de jurisprudence et de références bibliographiques approfondies : Le Code des assurances proprement dit, dont la mise à jour 2008 est marquée par des textes qui feront date : le décret et l'arrêté du 19 juillet 2007 réformant l'assurance RC auto ; la loi du 17 décembre 2007 sur la recherche des bénéficiaires des contrats d'assurance sur la vie ; l'arrêté du 18 février 2008 sur la capacité professionnelle des intermédiaires d'assurance qui parachève la réforme de l'intermédiation initiée en 20006 ; les textes complémentaires indispensables à la compréhension de la matière : usages de courtage, assurances de groupe, responsabilité civile, clauses abusives, droit pénal de l'assurance, recours des organismes sociaux contre les responsables d'accidents, marchés publics d'assurance... La richesse particulière des développements jurisprudentiels consacrés à la responsabilité civile et, par type d'activités, aux responsabilités professionnelles fait de l'ouvrage un véritable Ode de la responsabilité et des assurances.
Sommaire
LE CONTRAT
Règles communes aux assurances de dommages non maritimes et aux assurances de personnes
Règles relatives aux assurances de dommages non maritimes
Règles relatives aux assurances de personnes et aux opérations de capitalisation
Les assurances de groupe
Le contrat de capitalisation
Dispositions diverses relatives aux contrats d'assurance et de capitalisation
Le contrat d'assurance maritime et d'assurance fluviale et lacustre
Loi applicable aux contrats d'assurance pour les risques situés sur le territoire d'un ou plusieurs états parties à l'accord sur l'espace économique européen et pour les engagements qui y sont pris
Dispositions particulières aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle et dispositions applicables à Mayotte et dans les îles Wallis-et-Futuna
ASSURANCES OBLIGATOIRES
L'assurance des véhicules terrestres à moteur et de leurs remorques et semi-remorques
L'assurance des engins de remontée mécanique
L'assurance de la responsabilité civile des chasseurs
L'assurance des travaux de construction
L'assurance de responsabilité civile médicale
L'assurance de la responsabilité civile médicale
Dispositions spécifiques à Mayotte
Dispositions applicables dans les îles Wallis-et-Futuna
LES ENTREPRISES
Dispositions générales et contrôle de l'État
Régime administratif
Régime financier
Dispositions comptables et statistiques
Libre prestation de services et coassurance relatives aux états parties à l'accord sur l'espace économique européen non-membres des communautés européennes
Libre établissement et libre prestation de services communautaires
Prestations de service fournies par une institution de retraite professionnelle établie dans un autre état membre de l'Union européenne ou dans un autre état partie à l'accord sur l'espace économique européen
Dispositions spécifiques à Mayotte
Dispositions applicables dans les îles Wallis-et-Futuna
ORGANISATIONS ET REGIMES PARTICULIERS D'ASSURANCE
Organisations générales d'assurance
Le fonds de garantie
Organismes particuliers d'assurance
Régimes particuliers d'assurance
Organisme d'information
Dispositions spécifiques à Mayotte
Dispositions applicables dans les îles Wallis-et-Futuna
INTERMEDIAIRES D'ASSURANCE
Intermédiation en assurance
Informations à fournir par les intermédiaires
Dispositions spéciales aux courtiers et sociétés de courtage d'assurance
Dispositions spéciales aux agents généraux d'assurance
Dispositions spéciales aux mandataires non-agents généraux d'assurance
Dispositions spécifiques à Mayotte
Dispositions applicables dans les îles Wallis-et-Futuna