Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale - Principes généraux - Grand Format

Enguerrand Marique

(Contributeur)

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Emanuele Ceci

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Vincent Deckers

(Contributeur)

Note moyenne 
François Stevenart Meeûs et Edoardo Traversa - Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale - Principes généraux.
La multiplicité et l'interaction des sources nationales, européennes et internationales du droit fiscal compliquent de plus en plus la résolution des... Lire la suite
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Résumé

La multiplicité et l'interaction des sources nationales, européennes et internationales du droit fiscal compliquent de plus en plus la résolution des questions qui se posent dans cette branche du droit exigeante. Pour résoudre les problèmes fiscaux les plus complexes, il est essentiel, sur le plan méthodologique, de revenir aux principes généraux et de s'appuyer notamment sur les enseignements provenant des grands arrêts de la jurisprudence fiscale des juridictions supérieures, nationales et européennes.
A l'initiative de l'équipe de droit fiscal du Centre de recherche interdisciplinaire "Droit Entreprise et Société Jean Renauld" (CRIDES) de la Faculté de droit de Louvain, d'éminents fiscalistes, chercheurs ou enseignants dans plusieurs universités belges, mais aussi souvent praticiens, ont décidé de conjuguer leur force pour rédiger cet ouvrage consacré à l'étude des principes généraux du droit fiscal.
Ce livre, inédit dans la doctrine fiscale belge, poursuit l'objectif de faire une synthèse générale et méthodique, complétée par une analyse critique et une bibliographie particulière, des enseignements jurisprudentiels apportés par près d'une centaine de décisions clefs relatives aux principes généraux de la fiscalité.

Caractéristiques

  • Date de parution
    14/10/2020
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-8044-7176-7
  • EAN
    9782804471767
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    637 pages
  • Poids
    1.005 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 3,2 cm

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À propos des auteurs

François Stévenart Meeûs : Conseiller à la Cour de cassation, maître de conférences invité à l'UCLouvain. Edoardo Traversa : Avocat au barreau de Bruxelles, Professeur à la faculté de droit et de criminologie de l'université catholique de Louvain (Belgique). Emanuele Ceci : Avocat au barreau de Bruxelles (Bazacle & Solon) et assistant d'enseignement et de recherche en droit fiscal à l'UCLouvain. Vincent Deckers : Professeur de procédure fiscale (ESSF-ICHEC), maitre de conférences invité à l'UCLouvain et l'UNamur et avocat au barreau de Bruxelles.
Enguerrand Marique : Maître de conférences à l'Université de Nimègue, maitre de conférences invité à l'UCLouvain, professeur invité à l'USL-B, membre du Centre de recherche interdisciplinaire droit, entreprise et société (CRIDES) L'ouvrage rassemble les contributions de : Olivier Bertin, Tom Boone, Marc Bourgeois, Laetitia Bousez, Emanuele Ceci, Filip Debelva, Vincent Deckers, Sylvie De Raedt, Caroline Docclo, Pierre Hechtermans, François Henneaux, Amélie Lachapelle, Jean-Claude Laes, Florence Lallemant, Thomas Linard de Guertechin, Jean-Pierre Magremanne, Elodie Makila Moukanda, Philippe Malherbe, Olivier Malherbe, Enguerrand Marique, Marc Marlière, Pauline Maufort, Xavier Miny, Marc Morsa, Aymeric Nollet, Denis Patard, Lauranne Pauwels, Elodie Makila Moukanda, Mathieu Possoz, Isabelle Richelle, Sabrina Scarnà, Arnaud Scheyvaerts, Vincent Sépulchre, François Stévenart Meeûs, Jean Thilmany, Edoardo Traversa, Eric Van Brustem, Kim Van de Velden, Céline Verscheure, Kristof Wauters, Olivier Willez et Gaëtan Zeyen.

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