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Code Des Douanes - 25 résultats pour le titre

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  • Sébastien Jeannard et Eric Chevrier - Code des douanes - Code des douanes de l'union annoté & commenté.
    Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté
    Edition 2024
    Sébastien Jeannard, Eric Chevrier
    • Dalloz
    • Relié
    • Paru le : 14/03/2024
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  • Sénégal - Sénégal - Code des douanes.
    Sénégal - Code des douanes
    Sénégal
    • Nouvelles Éditions Numériques
    • Paru le : 06/07/1905
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    19,99 €
    E-book - PDF
  • Brieuc de Mordant de Massiac et Christophe Soulard - Codes des douanes national et communautaire.
    Codes des douanes national et communautaire
    Edition 2014
    Brieuc de Mordant de Massiac, Christophe Soulard
    • LexisNexis
    • Relié
    • Paru le : 02/01/2014
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  • Journaux officiels - Tarif des douanes - Nomenclature combinée et code Taric.
    Tarif des douanes. Nomenclature combinée et code Taric
    Edition 2004
    Journaux officiels
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 20/01/2004
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  • République de Guinée - Code des douanes - (Loi L/2015/007/1 du 5 mai 2015 portant Code des Douanes de la République de Guinée).
    Code des douanes. (Loi L/2015/007/1 du 5 mai 2015 portant Code des Douanes de la République de Guinée)
    République de Guinée
    • L'Harmattan
    • Broché
    • Paru le : 01/12/2017
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  • Journaux officiels - Code Des Douanes Coffret 2 Volumes : Volume 1, Code Des Douanes, 9eme Edition Mars 1994. Volume 2, Annexes, 9eme Edition Mars 1994.
    Code Des Douanes Coffret 2 Volumes : Volume 1, Code Des Douanes, 9eme Edition Mars 1994. Volume 2, Annexes, 9eme Edition Mars 1994
    Journaux officiels
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 01/07/1994
    36,59 €
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  • Mauro Giffoni - Les entreprises et les procédures douanières - Analyse du Code des douanes de l'Union.
    Les entreprises et les procédures douanières. Analyse du Code des douanes de l'Union
    4e édition
    Mauro Giffoni
    • Anthemis
    • Broché
    • Paru le : 21/12/2021
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  • Ministère Economie et Finances - Tarif Des Douanes 2002. Volume 1, Nomenclature Combinee. Volume 2, Code Taric.
    Tarif Des Douanes 2002. Volume 1, Nomenclature Combinee. Volume 2, Code Taric
    Ministère Economie et Finances
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 25/01/2002
    25,00 €
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  • Ministère de l'Economie - Tarif Des Douanes 2 Volumes. Nomenclature Combinee Et Code Taric, Edition 2001.
    Tarif Des Douanes 2 Volumes. Nomenclature Combinee Et Code Taric, Edition 2001
    Ministère de l'Economie
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 10/02/2001
    25,76 €
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  • Direction Générale des Douanes et Ministère Economie et Finances - .
    TARIF DES DOUANES 2000 2 VOLUMES : NOMENCLATURE COMBINEE. CODE TARIC. Edition mise à jour au 1er janvier 2000
    Direction Générale des Douanes, Ministère Economie et Finances
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 15/02/2000
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  • Ministère du Budget - Tarif Des Douanes 1999 2 Volumes : Volume 1, Code Taric. Volume 2, Nomenclature Combinee. Brochures Mises A Jour Au 1er Janvier 1999.
    Tarif Des Douanes 1999 2 Volumes : Volume 1, Code Taric. Volume 2, Nomenclature Combinee. Brochures Mises A Jour Au 1er Janvier 1999
    Ministère du Budget
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 04/01/1999
    24,39 €
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  • Jean-charles Magnier-grandprez - Code des douanes de la République française.
    Code des douanes de la République française
    Jean-charles Magnier-grandprez
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2019
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  • Hachette BNF - Code des douanes de l'Empire français.
    Code des douanes de l'Empire français
    Hachette BNF
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/02/2016
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  • Bourgat - Code des douanes ou Recueil des lois et réglements sur les douanes T. 1.
    Code des douanes ou Recueil des lois et réglements sur les douanes T. 1
    Bourgat
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/09/2014
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  • Bourgat - Code des douanes ou Recueil des lois et réglements. T. 2 (Éd.1842).
    Code des douanes ou Recueil des lois et réglements. T. 2 (Éd.1842)
    Bourgat
    • Hachette/BnF
    • Broché
    • Paru le : 01/05/2012
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  • XXX - Nouveau code des douanes et de navigation, arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire.
    Nouveau code des douanes et de navigation, arrangé par ordre de matières et en forme de dictionnaire
    XXX
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/10/2020
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  • Jean-charles Magnier-grandprez - Code des douanes de l'Empire français, au courant depuis novembre 1790 jusqu'en juin 1806 - Supplément.
    Code des douanes de l'Empire français, au courant depuis novembre 1790 jusqu'en juin 1806. Supplément
    Jean-charles Magnier-grandprez
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2021
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  • Jean-charles Magnier-grandprez - Code des douanes de l'Empire français, au courant depuis novembre 1790 jusqu'en juin 1806. Tome 1.
    Code des douanes de l'Empire français, au courant depuis novembre 1790 jusqu'en juin 1806. Tome 1
    Jean-charles Magnier-grandprez
    • Hachette BNF
    • Broché
    • Paru le : 01/04/2021
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  • Sébastien Jeannard et Eric Chevrier - Code des douanes - Code des douanes de l'union annoté & commenté.
    Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté
    Edition 2023
    Sébastien Jeannard, Eric Chevrier
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    • Paru le : 16/03/2023
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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  • Christophe Soulard et Brieuc de Mordant de Massiac - Code des douanes national et communautaire 2011.
    Code des douanes national et communautaire 2011
    7e édition - Occasion
    Christophe Soulard, Brieuc de Mordant de Massiac
    • LexisNexis
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    • Paru le : 07/07/2011
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    Ce titre dans d'autres formats et éditions :
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    Exclusivité magasins
    Occasion
  • Journaux officiels - Code des douanes.
    Code des douanes
    Journaux officiels
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 01/08/2004
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  • Sébastien Jeannard et Eric Chevrier - Code des douanes - Code des douanes de l'union annoté & commenté.
    Code des douanes. Code des douanes de l'union annoté & commenté
    Edition 2020
    Sébastien Jeannard, Eric Chevrier
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    • Broché
    • Paru le : 18/03/2020
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  • Sébastien Jeannard et Eric Chevrier - Code des douanes - Code des douanes de l'Union annoté & commenté.
    Code des douanes. Code des douanes de l'Union annoté & commenté
    Edition 2019
    Sébastien Jeannard, Eric Chevrier
    • Dalloz
    • Relié
    • Paru le : 20/03/2019
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  • Anonyme - Construction communautaire et mutations du droit national : le code des douanes français en question.
    Construction communautaire et mutations du droit national : le code des douanes français en question
    Anonyme
    • PU Aix-Marseille
    • Paru le : 01/01/2004
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  • Jo - Tarif des douanes - Pack en 2 volumes : Tome 1, Nomenclature combinée ; Tome 3, Code TARIC.
    Tarif des douanes. Pack en 2 volumes : Tome 1, Nomenclature combinée ; Tome 3, Code TARIC
    Edition 2006
    Jo
    • Journal Officiel
    • Broché
    • Paru le : 01/01/2006
    28,50 €
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