Responsabilité civile professionnelle

2e édition revue et augmentée

Note moyenne 
Philippe Le Tourneau - Responsabilité civile professionnelle.
Cet ouvrage présente une synthèse originale de la responsabilité civile professionnelle. Fondé sur une analyse de la loi et de la jurisprudence.... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage présente une synthèse originale de la responsabilité civile professionnelle. Fondé sur une analyse de la loi et de la jurisprudence. Il tient compte des lois du 21 juin 2004, " pour la confiance dans l'économie numérique " (LCEN) ; du 9 décembre 2004, modifiant la responsabilité du fait des produits défectueux ; et de l'ordonnance n° 2005-136 du 17 février 2005, relative " à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur ". Il expose d'abord les régimes de droit commun de la défaillance contractuelle et de la responsabilité délictuelle, qui s'appliquent aux professionnels, au prix de certains infléchissements (dans le sens de la sévérité). Puis le droit particulier des responsabilités professionnelles, au prix de certains infléchissements (dans le sens de la sévérité). Puis le droit particulier des responsabilités professionnelles, ici encore contractuel comme délictuel, donne lieu à des développements, montrant comment il complète le droit commun, tantôt en faveur des professionnels, tantôt à leur encontre. De nombreuses notions classiques, parfois infléchies, sont abordées, ainsi que d'autres plus neuves, notamment le parasitisme en pleine effervescence. Se complétant les unes les autres, elles contribuent à faire in apparaître une responsabilité civile professionnelle, sinon s, autonome, du moins dotée d'une certaine le originalité. Ce livre, plus pratique que théorique, est illustré par de nombreux exemples concrets pris dans diverses professions. Il est adressé aux avocats et aux magistrats, notamment pour la formation permanente, ainsi qu'aux élèves des écoles de commerce et les étudiants de certains, Masters.

Sommaire

  • LES INFLECHISSEMENTS DU DROIT COMMUN DE LA RESPONSABILITE CIVILE APPLIQUE AUX PROFESSIONNELS
    • Le régime contractuel
    • Le régime délictuel
  • LE DROIT PARTICULIER DES RESPONSABILITES PROFESSIONNELLES
    • Les obligations contractuelles spécifiques aux professionnels
    • Les règles délictuelles spécifiques des responsabilités professionnelles

Caractéristiques

  • Date de parution
    23/06/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-06354-3
  • EAN
    9782247063543
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    166 pages
  • Poids
    0.335 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 25,0 cm × 1,0 cm

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