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Alors que les questions de santé et sécurité au travail prennent
de plus en plus d'importance, le droit qui régit la matière, très
volumineux, reste encore largement perçu comme une
juxtaposition d'obligations techniques, complexes et parfois
éloignées de la réalité du terrain. L'articulation de ces règles
avec l'exigence jurisprudentielle de résultat paraît malaisée.
Quelle portée pratique donner aux principes généraux de
prévention ? Comment respecter les exigences en matière
d'aération des locaux de travail, de prévention des risques
chimiques, du bruit, des rayonnements, des vibrations ?
Comment gérer la coactivité, prévenir la pénibilité, s'assurer
de la conformité d'une machine, maintenir les installations en
état de fonctionnement ? A qui demander de l'aide et de quelle
nature ? C'est à ces questions que cet ouvrage, décliné en deux
volumes dissociables, se propose de répondre afin de
permettre aux employeurs, préventeurs, représentants du
personnel d'être acteurs de la prévention plutôt que de subir la
réglementation.
Ce volume (Vol.2) est plus particulièrement
consacré aux règles qui régissent des risques spécifiques ou
des activités particulières, aux acteurs concourant à la
prévention des risques et aux sanctions applicables. Des cas
pratiques illustrent les modalités concrètes de traduction des
obligations en faits. Couvrant les livres 3 à 7 de la partie IV du
Code du travail, le présent volume concerne les dispositions
applicables à chaque catégorie de risque (chimique,
biologique, bruit, ...) ou à certaines opérations ou activités
(interventions d'entreprises extérieures, interventions sur
ascenseurs, chantiers du bâtiment, ...) faisant l'objet d'une
réglementation particulière.
Il poursuit par la description du
rôle et des moyens d'intervention de chaque acteur de la
prévention et conclut par les contrôles obligatoires et les
sanctions applicables en cas de violation des obligations de
l'employeur.