Marchés à bons de commande

3e édition

Note moyenne 
Philippe de Géry - Marchés à bons de commande.
Les marchés à bons de commande, du fait des avantages que les acheteurs publics peuvent en attendre sur le plan financier et sur celui de la gestion,... Lire la suite
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Résumé

Les marchés à bons de commande, du fait des avantages que les acheteurs publics peuvent en attendre sur le plan financier et sur celui de la gestion, connaissent une faveur croissante. Leur particularité est d'offrir une grande souplesse dans le rythme et les quantités des commandes pouvant être passées. En moins de trois ans, le régime des marchés à bons de commande a fait l'objet de trois modifications qui l'ont profondément modifié. L'instruction pour l'application du Code des marchés publics, dans les commentaires qu'elle consacre à cette forme de marché, a apporté certains éclaircissements mais de nombreux points restent encore imprécis. Cette situation justifie une troisième édition du présent ouvrage. Celle-ci apporte, de surcroît, les réponses aux nombreuses questions que les praticiens de l'achat public sont conduits à se poser lorsqu'ils souhaitent recourir aux marchés à bons de commande en connaissance de cause et en toute sécurité.

Sommaire

    • Champ d'application
    • Objet
    • Prix et financement
    • Montant
    • Durée et délais d'exécution
    • Procédures de passation et modalités de dévolution des marchés à bon de commande
    • Les bons de commande

Caractéristiques

  • Date de parution
    14/02/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-281-12317-0
  • EAN
    9782281123173
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    140 pages
  • Poids
    0.27 Kg
  • Dimensions
    16,1 cm × 26,0 cm × 1,1 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Philippe de Géry

L'auteur, Philippe de Géry, contrôleur financier honoraire, docteur en droit a une longue pratique des marchés publics et participe à de nombreuses actions de formation dans ce domaine. Il est l'un des auteurs du " Droit des marchés publics ", paru aux Editions du Moniteur.

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