Les Obligations. Volume 3, Le Rapport D'Obligation

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Yvonne Flour et Jacques Flour - Les Obligations. Volume 3, Le Rapport D'Obligation.
Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent... Lire la suite
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Résumé

Consacré à la partie du droit des obligations qui concerne le rapport d'obligation, l'ouvrage expose les différents mécanismes juridiques qui s'appliquent à celui-ci : notamment, le régime de la preuve, les effets de l'obligation, la responsabilité contractuelle, la transmission et l'extinction de l'obligation. Ainsi, c'est de la mise en œuvre et de la vie de l'obligation - questions essentielles pour la pratique du droit - que traite ce dernier tome des Obligations qui vient après les deux premiers volumes consacrés respectivement à l'Acte juridique (8e édition, 1998), et, au Fait juridique (7e édition, 1997). Principalement destiné aux étudiants en droit, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter leur réflexion et à se lancer dans des voies nouvelles, à la recherche de solutions spécifiques. L'ensemble, à jour au 1er juin 1999, est soutenu par de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

Sommaire

  • LA PREUVE DE L'OBLIGATION
    • La charge de la preuve
    • La preuve écrite
    • La preuve par témoins et par présomptions
  • LES EFFETS DES OBLIGATIONS
    • L'obligation naturelle
    • Les effets généraux des obligations
    • Les effets particuliers à certaines obligations
  • LA TRANSMISSION ET LA TRANSFORMATION DE L'OBLIGATION
    • La transmission de l'obligation
    • La transformation de l'obligation
    • L'extinction des obligations

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/07/1999
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-03645-7
  • EAN
    9782247036455
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    330 pages
  • Poids
    0.525 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,7 cm

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À propos des auteurs

Jacques Flour a été professeur à l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris (Université de Paris II). Il a également été chargé de mission à l'Université de Montréal (1947) et à celle d'Ottawa (de 1955 à 1958), dont il était docteur honoris causa. Jean-Luc Aubert est conseiller à la Cour de cassation. Agrégé des Facultés de droit, doyen émérite de la Faculté de droit et des sciences économiques de Tours, il a été professeur aux Universités de Nancy, de Tours, puis de Paris I. Il a publié de nombreux travaux de droit civil et une Introduction au droit dans cette même collection. Il a aussi créé la Chronique de jurisprudence civile, publiée depuis 1971 par le Répertoire Defrénois. Yvonne Flour est professeur à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne). Eric Savaux est professeur à la Faculté de droit, d'économie et des sciences sociales de Tours, après avoir enseigné en cette qualité à l'Université d'Angers. Spécialiste du droit des obligations, il est l'auteur d'une thèse consacrée à la théorie générale du contrat.

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