Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Peu de sociétés sont créées aujourd'hui sans que la forme sociale ne soit aménagée grâce à des conventions particulières. Cette multiplication...
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Résumé
Peu de sociétés sont créées aujourd'hui sans que la forme sociale ne soit aménagée grâce à des conventions particulières. Cette multiplication des aménagements contractuels doit être encouragée, car elle correspond à l'application du principe de l'autonomie de la volonté et elle permet aux utilisateurs d'adapter le droit des sociétés à leurs besoins. Rechercher cette liberté oblige à lui fixer des bornes à l'intérieur desquelles elle pourra se déployer. Sophie Schiller a tenté de déterminer ces limites dans une thèse soutenue en janvier 1999 et mise à jour après la loi sur les Nouvelles Régulations Économiques. Les limites de la liberté contractuelle actuellement utilisées en droit des sociétés (rattachement à l'ordre public ou conformité à l'intérêt social) sont peu opératoires, car trop floues. Cette situation est doublement regrettable. D'une part, elle oblige les utilisateurs à mettre en place des conventions sans être sûrs de leur validité. D'autre part, certaines constructions contractuelles apparaissent contestables, bien qu'elles respectent toutes les règles techniques. Si ces conventions parfaitement licites sont ressenties comme inacceptables, cela signifie qu'au-delà des règles techniques, il existerait donc une sorte de droit naturel des sociétés qui s'imposerait à tous. Il est apparu que ces principes essentiels se présenteraient sous la forme d'un lien entre les règles. Deux liens furent établis : d'une part, celui entre l'activité exercée par la société et la garantie qu'elle accorde et, d'autre part, celui entre le pouvoir détenu et la responsabilité encourue. Ces liens correspondraient à l'essence du droit des sociétés et ils furent donc appelés les "connexions radicales". Ces limites de la liberté contractuelle se sont révélé être une méthode générale et simple pour discerner les conventions qu'il convient d'accepter et celles qui doivent être refusées. Règles fondamentales du droit des sociétés, elles pourront se perpétuer en dépit des évolutions de cette matière. Elles devraient donc permettre, dans le présent ainsi que dans l'avenir, de répondre aux nombreuses interrogations causées par l'évolution des dispositions légales et par l'élaboration des nouveaux aménagements contractuels imaginés par les utilisateurs.
Sommaire
Détermination en droit des sociétés des limites de la liberté contractuelle
Détermination des règles obligatoires du droit des sociétés
Concrétisation des connexions radicales identifiées dans le droit positif des sociétés
Application des limites identifiées à la liberté contractuelle en droit des sociétés
Aménagement par la liberté contractuelle des connexions identifiées en droit des sociétés
Détermination de sanctions efficaces de l'irrespect des connexions radicales identifiées en droit des sociétés