Les colonies, la Révolution française, la loi

Note moyenne 
Frédéric Régent et Jean-François Niort - Les colonies, la Révolution française, la loi.
Depuis près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d'Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne leur... Lire la suite
19,00 € Neuf
Expédié sous 7 à 15 jours
Livré chez vous entre le 9 novembre et le 18 novembre
En librairie

Résumé

Depuis près de quatre siècles que la France possède des colonies ou des territoires d'Outre-Mer, elle a toujours hésité, pour ce qui concerne leur statut et leur législation, entre deux principes contradictoires, celui de l'assimilation et celui de la spécificité. La question se pose dès Colbert et n'est toujours pas tranchée aujourd'hui. Comment la Révolution française a-t-elle pris en considération la question de la législation des colonies ? S'il y a un maintien de la spécificité législative sous l'Assemblée constituante, à partir de la loi de 1792 instituant l'égalité politique entre les blancs et les libres de couleur, les assemblées dirigeant la France adoptent unis législation révolutionnaire radicalement nouvelle dans les colonies.
Cette période est marquée par la première abolition de l'esclavage, en 1794, et l'adoption, en 1795. d'une constitution transformant les colonies en départements. Ces avancées décisives permettent à l'outre-mer français d'être régi selon le principe de l'identité législative avec les départements de la France situés en Europe, nouveauté impensable quelques années plus tôt. Toutefois, d'une part, cette législation radicale connaît une application contrastée selon les colonies, et d'autre part, après le coup d'Etat de Bonaparte, la Constitution de 1799 remet en place le système de la spécialité législative.
Une réaction coloniale s'opère et aboutit, en 1802-1803, au rétablissement de l'esclavage en Guadeloupe et en Guyane. Saint-Domingue y échappe par la lutte et proclame son indépendance, sous le nom d'Haïti, le 1er janvier 1804. La positivité des lois révolutionnaires, uniques en leur temps, a permis des avancées déterminantes dans le statut des libres de couleur et des esclaves, malgré un climat de violence lié à des guerres civiles et à un conflit international majeur.
L'influence de la loi révolutionnaire se fait sentir également dans les colonies des autres puissances européennes, niais aussi dans les débats précédant la seconde abolition de l'esclavage. Ces avancées légales constituent encore le socle des luttes actuelles pour la liberté, l'égalité et la fraternité.

Sommaire

  • LA LEGISLATION COLONIALE DE L'ANCIEN REGIME A LA LEGISLATIVE
    • Elaboration et pratique de la législation sur les Noirs en France au cours du XVIIIe siècle
    • Les libres de couleur dans le jeu politique en France en 1789
    • Sur la question coloniale durant la Constituante
  • APPLIQUER UNE LEGISLATION RADICALE DANS LES COLONIES SOUS LA CONVENTION ET LE DIRECTOIRE
    • L'expérimentation de l'identité législative aux colonies, de la Convention au Directoire
    • Note sur le droit privé dans la pratique notariale à l'Ouest et au Sud de Saint Domingue de l'an II à l'an VIII
    • Droit et pratique de la liberté générale en Guadeloupe
  • RETOUR D'UN DROIT COLONIAL REACTIONNAIRE SOUS LE CONSULAT ET L'EMPIRE
    • L'ordre du jour du 10 vendémiaire an IX relatif à l'organisation de la justice en Egypte : vers un nouveau droit colonial
    • De la Constitution de l'an VIII au rétablissement de l'esclavage et à l'application du code civil dans les colonies françaises : le retour du droit colonial réactionnaire sous le régime napoléonien
    • Une construction impériale : le code Decaen à l'île de France
  • L'INFLUENCE DE LA REVOLUTION FRANCAISE DANS LES LEGISLATIONS DES COLONIES ETRANGERES ET CHEZ LES ABOLITIONNISTES
    • Contre la loi mais en considérant les circonstances dangereuses du moment - le tribunal suedois de l'île de Saint-Barthélemy pendant la période révolutionnaire
    • L'abolitionnisme, la Révolution et la loi

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/07/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7535-3364-6
  • EAN
    9782753533646
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    297 pages
  • Poids
    0.472 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,2 cm

Avis libraires et clients

À propos des auteurs

Frédéric Régent est maître de conférences en histoire moderne à l'université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, Institut d'Histoire de la Révolution française (UMS 622/IHMC - UMR 8066). Jean-François Niort est maître de conférences habilité à diriger des recherches en histoire du droit et des institutions à l'université des Antilles et de la Guyane, CAGI-CRPLC (UMR 8053) et GREHDIOM. Pierre Serna va est professeur d'histoire moderne à l'université Paris 1 - Panthéon-Sorbonne, directeur de l'Institut d'Histoire de la Révolution française (UMS 622/CNRS).

Des mêmes auteurs

Les clients ont également aimé

Derniers produits consultés

Decitre utilise des cookies pour vous offrir le meilleur service possible. En continuant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus OK
19,00 €