La nouvelle réglementation de la maîtrise d'oeuvre

Le métier de maître d'œuvre s'est considérablement professionnalisé autour de contraintes juridiques que le praticien ne peut plus désormais ignorer, étant donné l'importance des risques contentieux et financiers qu'il encourt. Or ce droit de la maîtrise d'œuvre a connu récemment de profondes mutations : transposition des directives communautaires, réforme de l'ingénierie publique, interdiction des séries de prix, exigence d'un anonymat pour les procédures de concours, redéfinition des conditions de dialogue entre maîtres d'œuvre et maîtres d'ouvrage... Autant d'éléments qui remettent sensiblement en cause l'approche traditionnelle des contrats de maîtrise d'œuvre. Même du côté du secteur privé, la liberté contractuelle s'est doublée d'une multiplication de cas jurisprudentiels de mise en œuvre de la responsabilité des maîtres d'œuvre. Des clauses types contractuelles et une nouvelle méthode de calcul des honoraires ont été définies. Illustré de nombreux tableaux, schémas et fiches pratiques ou méthodologiques, l'ouvrage présente de façon didactique le cadre juridique de la maîtrise d'œuvre, en présentant à la fois le droit des marchés publics et des marchés privés de maîtrise d'œuvre. Il propose en outre un panorama inédit du statut de la maîtrise d'œuvre dans les autres pays de l'Union Européenne et au-delà. La réglementation de la maîtrise d'œuvre constitue ainsi un véritable outil de travail pour tous les maîtres d'œuvre et maîtres d'ouvrage, qu'ils appartiennent au secteur public ou privé.