Guide De La Nomenclature Des Achats Publics

Antoine Alonso

,

Dominique Legouge

Note moyenne 
Antoine Alonso et Dominique Legouge - Guide De La Nomenclature Des Achats Publics.
L'arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature des achats publics a bouleversé les pratiques d'achat : nouvelles codifications, nouveaux... Lire la suite
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Résumé

L'arrêté du 13 décembre 2001 définissant la nomenclature des achats publics a bouleversé les pratiques d'achat : nouvelles codifications, nouveaux concepts, nouvelles manières de procéder... Riche des conseils méthodologiques et pratiques de deux spécialistes des marchés publics au savoir-faire éprouvé, cet ouvrage apporte des réponses aux nombreuses questions soulevées par la mise en œuvre de la nomenclature : * quels nouveaux impératifs de définition des besoins, * comment distinguer les concepts de récurrence ou de continuité, * quel traitement des achats imprévisibles, * comment délimiter les contours d'une opération en matière de travaux, * quels sont les seuils à respecter impérativement, * comment choisir la bonne procédure de passation, * sur quelles actions pèsent les contrôles des différentes instances, * quels sont les principaux risques encourus. Cet ouvrage s'adresse aux directeurs achats, directeurs financiers, responsables juridiques, juristes marchés, comptables publics et plus généralement à tous les fonctionnaires impliqués dans le processus d'achat.

Sommaire

    • La détermination des besoins
    • Les seuils
    • Les marchés concernés par la nomenclature
    • Les marchés non concernés par la nomenclature
    • Les contrôles, recours et sanctions

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/08/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7101-1585-9
  • EAN
    9782710115854
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    200 pages
  • Poids
    0.395 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,8 cm

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À propos des auteurs

Dominique Legouge Directeur d'hôpital public Directeur d'un centre hospitalier, il a occupé auparavant la fonction de directeur des achats. Déjà auteur de deux ouvrages sur l'organisation et (optimisation des achats publics, il est un des spécialistes les plus reconnus en la matière. Il anime régulièrement des formations et conférences au CFMP. Titulaire d'un DESS de gestion, ancien élève de l'École nationale de la santé publique (ENSP), il est diplômé du Centre d'enseignement et d'études sur le management des achats (CEEMA). Antoine Alonso Avocat au barreau de Paris, cabinet de Castelnau Spécialiste des marchés publics, il accompagne les collectivités locales dans la mise en place de leur service achats et dans la rédaction, la passation et l'exécution de leurs marchés. Avocat au sein du cabinet de Castelnau, spécialisé en droit public et droit judiciaire local, il est responsable du département commande publique et délégation de service public. Il intervient régulièrement en formation pour le compte du CFMP. Titulaire d'un DEA en droit public interne, il est diplômé de l'Institut de droit public des affaires.

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