Gérer le risque pénal en entreprise

Emmanuel Daoud

,

Bérénice Dinh

,

Julie Ferrari

,

Catherine Gambette

Note moyenne 
Emmanuel Daoud et Bérénice Dinh - Gérer le risque pénal en entreprise.
Depuis quelques années déjà, le risque pénal pèse de façon plus prégnante sur l'entreprise, ses dirigeants, et même ses collaborateurs. Une évolution... Lire la suite
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Résumé

Depuis quelques années déjà, le risque pénal pèse de façon plus prégnante sur l'entreprise, ses dirigeants, et même ses collaborateurs. Une évolution qui suit les contours d'un Code pénal et d'un Code de procédure pénale en constant mouvement, mais qui se nourrit aussi, nous pouvons le mesurer chaque jour un peu plus, d'une médiatisation de ce que l'on qualifie communément "les affaires". Les dirigeants, et plus largement tous les garants de la bonne marche de l'entreprise (juristes, auditeurs, commissaires aux comptes, risk managers...) ont besoin de maîtriser au mieux les tenants et les aboutissants d'une pénalisation croissante de la vie économique.
Au-delà de la "peur du gendarme" et du caractère traumatisant de certaines procédures, c'est la bonne marche de l'entreprise, sa santé et sa réputation qui peuvent être mises à mal. Co-signé par 4 avocats pénalistes du cabinet VIGO, cet ouvrage vaut à la fois par l'exhaustivité du propos, son actualité, mais aussi par la richesse et la diversité des éclairages fournis au travers d'exemples bien réels.
Comment mieux identifier les faits susceptibles de déclencher une procédure pénale ? Par qui et de quelle façon risque-t-elle d'être portée ? Peut-on anticiper le risque pénal international ? Comment aborder une garde à vue ? Quel est le coût direct et indirect d'une procédure ? Les auteurs détaillent toutes les facettes du sujet et offrent une somme de connaissances et d'informations susceptibles d'intéresser également les responsables d'associations, d'ONG, de cabinets de conseil et d'expertises ou encore d'agences de communication.
Autant d'éléments qui permettront à l'entreprise d'identifier les risques pénaux éventuels, de les hiérarchiser afin de pouvoir mettre en oeuvre une veille juridique et formaliser des plans d'action. L'objectif de cet ouvrage n'est pas de se limiter à une seule fonction d'alerte. Il vous accompagnera aussi dans la mise en place de nouvelles pratiques, de nouvelles règles qui s'inscriront, par exemple, dans une démarche de développement durable.

Sommaire

  • L'ETAT DES LIEUX : LE RISQUE PENAL EST OMNIPRESENT
    • Les causes tenant au droit pénal, à la politique pénale et à la procédure pénale
    • Les causes tenant à la multiplication des acteurs susceptibles de révéler une infraction
    • La mondialisation du risque pénal
  • L'IDENTIFICATION DU RISQUE PENAL
    • Les acteurs de la gestion du risque pénal internes à l'entreprise
    • L'identification et l'évaluation du risque pénal
  • LE TRAITEMENT DU RISQUE PENAL
    • La prévention du risque pénal
    • La remédiation au risque pénal
    • Le retour d'expérience
  • LE COUT DU RISQUE PENAL
    • Le coût de l'amende
    • Les honoraires des avocats : en amont, les frais de conseil et en aval, les frais de justice
    • Le coût des expertises privées

Caractéristiques

  • Date de parution
    07/04/2011
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7212-1350-1
  • EAN
    9782721213501
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    323 pages
  • Poids
    0.373 Kg
  • Dimensions
    15,0 cm × 21,0 cm × 1,6 cm

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À propos des auteurs

Emmanuel Daoud est avocat associé au Cabinet VIGO ; Bérénice Dinh est avocat au Cabinet VIGO ; Julie Ferrari est avocat associé au Cabinet VIGO ; Catherine Gambette est avocat au Cabinet VIGO.

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