Droit des régimes matrimoniaux

4e édition

Note moyenne 
Annie Lamboley et Marie-Hélène Laurens-Lamboley - Droit des régimes matrimoniaux.
L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux est exposé de façon simple et didactique L'étudiant y trouvera non seulement les règles communes à... Lire la suite
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Résumé

L'essentiel du droit des régimes matrimoniaux est exposé de façon simple et didactique L'étudiant y trouvera non seulement les règles communes à l'ensemble des régimes, mais également les règles particulières à chacun d'eux. Une documentation doctrinale et jurisprudentielle, entièrement réactualisée, est proposée au lecteur, afin de lui permettre d'approfondir les questions de son choix sans avoir à faire, lui-même, l'effort de recherche des références. Divers exemples viennent aussi illustrer les développements afin d'en rendre la lecture plus attractive et moins abstraite. Cet ouvrage est destiné principalement aux étudiants de Master et aux futurs notaires des écoles et centres de formation. L'étudiant pourra utilement compléter ce cours par les Travaux dirigés de droit des régimes matrimoniaux des mêmes auteurs dans lesquels il trouvera études de cas, dissertations, commentaires d'arrêts et d'articles sur la matière. Cette quatrième édition est à jour des réformes récentes modifiant le droit des successions, le droit du divorce ou encore le droit des sûretés. Sont également prises en compte les dispositions résultant des décrets de procédure de 2004 et 2005. Le sont enfin les mesures nouvelles visant la publicité du régime matrimonial des commerçants ou le statut des conjoints de professionnels libéraux et d'agriculteurs.

Sommaire

  • LE DROIT GENERAL DES REGIMES MATRIMONIAUX
    • Le régime matrimonial primaire
    • Le choix du régime matrimonial
  • LE DROIT SPECIAL DES REGIMES MATRIMONIAUX
    • Le régime légal
    • Les régimes conventionnels

Caractéristiques

  • Date de parution
    15/06/2006
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7110-0678-6
  • EAN
    9782711006786
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    230 pages
  • Poids
    0.36 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,0 cm

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À propos des auteurs

Annie Lamboley est professeur émérite à l'université de Montpellier I. Marie-Hélène Laurens-Lamboley est notaire.

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