Droit des obligations - Grand Format

Edition 2009-2010

Note moyenne 
Marjorie Brusorio - Droit des obligations.
Complet, précis et structuré, l'ouvrage présente les fondements, les évolutions et les controverses de la matière. De nombreux exemples sont fournis.... Lire la suite
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Résumé

Complet, précis et structuré, l'ouvrage présente les fondements, les évolutions et les controverses de la matière. De nombreux exemples sont fournis. Les points importants sont signalés. Les décisions fondamentales sont analysées. À jour au ter juillet 2009 avec : la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs, entrée en vigueur le 1er janvier 2009 ; la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile ; la loi du 1er juillet 2008 créant de nouveaux droits pour les victimes ; la loi du 4 août 2008 de modernisation de l'économie ; le décret d'application du 18 mars 2009 modifiant le Code de la consommation (clauses abusives et clauses présumées abusives).

Sommaire

  • LA RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE ET LES QUASI-CONTRATS
    • La responsabilité civile délictuelle
    • Les quasi-contrats
  • LES CONTRATS
    • La classification des contrats
    • La formation du contrat
    • Les effets du contrat
  • LE REGIME GENERAL DES OBLIGATIONS
    • Les modalités des obligations
    • La transmission des obligations
    • L'inexécution des obligations

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/08/2009
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-35020-061-3
  • EAN
    9782350200613
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    376 pages
  • Poids
    0.562 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 23,5 cm × 2,1 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Marjorie Brusorio

L'auteur est maître de conférences à l'université de Picardie Jules Verne.

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