Dans la fabrique du droit européen - Scènes, acteurs et publics de la Cour de justice des Communautés européennes

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Pascal Mbongo et Antoine Vauchez - Dans la fabrique du droit européen - Scènes, acteurs et publics de la Cour de justice des Communautés européennes.
Et si la Cour de justice des Communautés européennes était en fait la grande inconnue de l'Union ? Les juristes ont largement souligné sa contribution... Lire la suite
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Résumé

Et si la Cour de justice des Communautés européennes était en fait la grande inconnue de l'Union ? Les juristes ont largement souligné sa contribution à l'édification d'un droit communautaire. Les politistes quant à eux n'ont cessé de pointer la centralité de son rôle dans les dynamiques d'européanisation. Mais, toujours interrogée du point de vue de ses " outputs " (sa jurisprudence), la Cour a très rarement intéressé pour elle-même.
De fait, alors même que les études européennes portant sur la Commission ou les Etats membres soulignent la multiplicité et la pluralité des " cultures " qui trouvent à s'y exprimer et des conflits qui les travaillent, elles prêtent le plus souvent à " la Cour " unité, cohérence et constance dans le temps. Le présent ouvrage fait le pari inverse. Réunissant juristes, politistes, et sociologues, mobilisant divers angles et registres d'analyse, il entre de plain-pied dans l'arène judiciaire communautaire, scrutant ses professionnels, expliquant ses filières de recrutement, dessinant ses réseaux de sociabilité, mais aussi disséquant ses modes de raisonnement et ses registres argumentatifs.
Ce détour par le plateau de Kirchberg nous plonge dans la Cour ainsi revisitée comme " fabrique du droit européen " où se confrontent et s'hybrident cultures et professionnels du droit de l'Europe. Ce regard renouvelé sur les acteurs de la Cour et les instruments cognitifs qu'ils mobilisent dessine une cartographie nouvelle des liens (professionnels, sociaux, intellectuels, etc.) qui maintiennent la Cour à cheval entre espace communautaire et espace judiciaire, champ juridique et politique européenne.

Sommaire

  • LES MILIEUX JUDIICIAIRES EUROPEENS, ACTEURS ET RESEAUX DE COOPERATION
    • Sous la robe du juge, le recrutement social de la Cour
    • Le dialogue des juges, les interactions entre le TPICE et la Cour
    • Les stratégies contentieuses des Etats devant la Cour
    • La diplomatie commune des cours européennes
  • DANS LA FABRIQUE DU DROIT EUROPEEN, PROCEDES ET PROCESSUS
    • Le raisonnement juridique de la cour et la théorie du droit
    • La fabrication de la jurisprudence communautaire
    • La jurisprudence de la Cour au prisme de la science économique
    • L'influence de la Cour dans l'élaboration des traités européens

Caractéristiques

  • Date de parution
    03/11/2009
  • Editeur
  • Collection
    Droit de l'Union européenne
  • ISBN
    978-2-8027-2747-7
  • EAN
    9782802727477
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    258 pages
  • Poids
    0.44 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,6 cm

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