Comprendre la technique de cassation (Broché)

  • Larcier

  • Paru le : 24/03/2011
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Tout praticien est amené à consulter régulièrement la jurisprudence de la Cour de cassation. Mais personne ne lui a appris la manière d'utiliser cet indispensable outil de travail. Il faut d'abord comprendre le rôle exact de la Cour de cassation, ses méthodes de travail, son style, son vocabulaire. Ensuite, apprendre à lire et à interpréter correctement un arrêt de cassation. Comment décrypter un arrêt de cassation ? Tel est l'objet de cet opus, qui est le fruit de l'expérience de l'auteur acquise au cours des dix-huit années qu'il a passées à la Cour de cassation. d'abord comme conseiller, ensuite, pendant huit ans. comme président de section. Rédigé en termes clairs, illustré de nombreux exemples tirés de la jurisprudence de la Cour et marqué par un constant souci pédagogique. cet ouvrage n'a pas d'équivalent dans la littérature juridique belge.
  • LA MISSION DE LA COUR - LES GRANDS PRINCIPES
  • LE POURVOI EN CASSATION
  • LES OUVERTURES A CASSATION
  • LE CONTROLE DE LA COUR DE CASSATION
  • LES MOYENS DE CASSATION
  • LES ARRETS
  • Date de parution : 24/03/2011
  • Editeur : Larcier
  • Collection : JLMB Opus
  • ISBN : 978-2-8044-4533-1
  • EAN : 9782804445331
  • Format : Grand Format
  • Présentation : Broché
  • Nb. de pages : 221 pages
  • Poids : 0.366 Kg
  • Dimensions : 16,0 cm × 24,0 cm × 1,3 cm

Biographie de Claude Parmentier

Président de section émérite à la Cour de cassation. Président du Collège de recrutement des magistrats. Membre du comité scientifique de l'Association européenne pour le droit bancaire et financier. Maître de conférences aux FUCAM (Mons). Egalement spécialiste du droit commercial.
Claude Parmentier - Comprendre la technique de cassation.
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