Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable 2016 - Occasion

8e édition

Blandine Berger

,

Collectif

Note moyenne 
Christian Huglo et Marie-Pierre Maître - Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable 2016.
Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir... Lire la suite
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Résumé

Outre des parties législative et réglementaire richement annotées de références doctrinales et jurisprudentielles, les auteurs ont souhaité maintenir dans la huitième édition de ce code quelques «plus» fort utiles aux praticiens ou étudiants la Charte de l’environnement dont tes dispositions sont de plus en plus fréquemment invoquées dans les contentieux ; la nomenclature ICPE, partie intégrante du code (annexe de l’article R 511-9), complétée des références des arrêtés applicables à chacune des rubriques (régimes de l’autorisation, déclaration et enregistrement) et de la date de constitution des garanties financières, le cas échéant ; la nomenclature Eau, également partie intégrante du code (annexe de l’article R 214-1) ; une annexe répertoriant, de façon non exhaustive, des textes pertinents en matière de développement durable.

Caractéristiques

  • Date de parution
    13/11/2015
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-2317-2
  • EAN
    9782711023172
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    2514 pages
  • Poids
    1.035 Kg
  • Dimensions
    14,0 cm × 19,5 cm × 4,5 cm

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À propos des auteurs

Christian Huglo, avocat au barreau de Paris, docteur en droit, ancien chargé d’enseignement à l’université Paris II et Marie-Pierre Maître, docteur en droit, avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, ancien chargé d’enseignement à l’université Paris VIII avec la collaboration de nombreux praticiens spécialistes de la matière.

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