Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire - 1792-1811

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Robert Allen - Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire - 1792-1811.
Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge,... Lire la suite
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Résumé

Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury les Constituants - ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, dans la pratique, les représentants de la société civile ont fait preuve d'indépendance à l'égard de l'État. Les audiences des tribunaux criminels ont révélé une tension entre la vision idéalisée du législateur et celles, plus concrètes, des citoyens provinciaux appelés à siéger au jury. Le signe le plus manifeste de cet écart fut le taux élevé d'acquittements, qui exaspéra une fraction importante de la magistrature et faillit pousser Napoléon à abolir le procès par jurés. Mais l'institution survécut à l'abolition des tribunaux criminels en 1811 et demeure une pierre angulaire de la justice criminelle française. Le but de ce. livre est d'explorer, le fonctionnement de ces tribunaux et l'enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire et napoléonienne.

Sommaire

    • La procédure criminelle dans le système judiciaire de 1791
    • Le verdict du jury : les acquittements et leurs causes
    • Le procès
    • Le jury de jugement
    • Les procès politique par jurés
    • La justice d'exception

Caractéristiques

  • Date de parution
    09/06/2005
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7535-0095-9
  • EAN
    9782753500952
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    318 pages
  • Poids
    0.555 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Robert Allen

Robert Allen est maître de conférences à l'université Stephen F Austin (États-Unis).

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