Successions et libéralités

8e édition

Note moyenne 
Jean Maury - Successions et libéralités.
Jusqu'à la fin du XXe siècle, le droit français des successions et des libéralités s'est caractérisé par son extrême archaïsme. Les lois des... Lire la suite
24,00 € Neuf
Actuellement indisponible

Résumé

Jusqu'à la fin du XXe siècle, le droit français des successions et des libéralités s'est caractérisé par son extrême archaïsme. Les lois des 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 l'ont totalement refondu, pour l'adapter aux exigences actuelles de notre société : place éminente désormais reconnue au conjoint survivant, modification du régime des donations entre époux, apparition de libéralités sur plusieurs générations...
Une jurisprudence et des commentaires constructifs se sont, depuis lors, greffés sur cette réforme pour en combler les imperfections et les lacunes. On trouvera ici une présentation simple, complète et mise à jour de cette matière dont l'étude, réputée difficile, est illustrée par l'explication de quelques grands arrêts et de très nombreux exemples concrets, aussi bien dans le texte que sous forme d'exercices d'application.
Cet ouvrage est tout particulièrement destiné aux étudiants de licence 3 et master 1 qui se destinent aux professions juridiques et judiciaires ; il a également été conçu à l'intention de ceux qui se préparent aux métiers du notariat.

Sommaire

  • LES SUCCESSIONS
    • La dévolution successorale
    • L'option des successibles
    • L'indivision et le partage successoral
  • LES LIBERALITES
    • La notion de libéralité
    • Les divers types de libéralités
    • Les libéralités dans le partage successoral

Caractéristiques

  • Date de parution
    05/07/2012
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1699-0
  • EAN
    9782711016990
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    232 pages
  • Poids
    0.37 Kg
  • Dimensions
    15,9 cm × 24,3 cm × 1,3 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos de l'auteur

Biographie de Jean Maury

Jean Maury est professeur émérite à la faculté de droit de Montpellier. Spécialiste de ces matières, il participe aux enseignements du Centre de formation professionnelle des notaires.

Vous aimerez aussi

Derniers produits consultés