LES EFFETS DE COMMERCE. Tome 2, lettre de change, billet à ordre, chèque..., 3ème édition

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Benjamin Ippolito et Michel de Juglart - .
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Sommaire

    • Notions générales sur les effets de commerce
    • Un constat d'existence
    • Définition, classification et caractères des effets de commerce
    • Les effets de commerce
    • La lettre de change
    • Fonctions et nature juridique de la lettre de change
    • Création ou émission de la lettre de change
    • Provision et valeur fournie
    • Acceptation, aval et garanties conventionnelles de paiement
    • Circulation de la lettre de change ou endossement
    • Paiement de la lettre de change, recours et prescription
    • Le billet à ordre et le warrant
    • Les techniques de crédit à court terme proches (mais distinctes) des effets de commerce classique (en marge des effets stricto sensu)
    • Autour de la mobilisation du compte-clients
    • La lettre de change-relevé ou L.C.R
    • (et le billet à ordre-relevé ou B.O.R.)
    • Les hypothèques diverses
    • Les chèques
    • Le chèque classique
    • Notions générales, caractères distinctifs du chèque et de la lettre de change
    • Formes et mentions du chèque
    • Emission et transmission du chèque
    • Paiement du chèque et recours
    • Les chèques spéciaux et les dérivés du chèque.

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/01/1996
  • Editeur
  • ISBN
    2-7076-0743-6
  • EAN
    9782707607430
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    416 pages
  • Poids
    0.445 Kg
  • Dimensions
    16,1 cm × 24,1 cm × 1,5 cm

Avis libraires et clients

À propos des auteurs

Jacques Dupichot est professeur à la Faculté de droit de l'université de Paris XII. Lauréat de la Faculté de droit de Paris (Prix Henri Goullencourt 1957 et 1967, Prix de thèse Henri Capitant 1968), Prix Joseph Hamel (1984) de l'Académie des sciences morales et politiques, il fut l'élève admiratif du professeur de Juglart lors de ses " conférences d'agrégation ". Il enseigne le droit commercial et le droit du crédit en deuxième cycle et/ou dans le cadre du D.E.S.S. de Juriste d'affaires de l'université de Paris XII, D.E.S.S. dont il assume la direction. Auteur de divers ouvrages et publications, il est, en tant qu'avocat à la Cour de Paris, particulièrement sensible à l'aspect pragmatique et synthétique du droit des affaires. Didier Guével, docteur d'Etat en droit, est maître de conférences à la Faculté de droit, sciences politiques et sociales de l'université de Paris XIII, chargé de cours à la Faculté de droit de l'université de Paris XII et à l'Ecole supérieure de commerce de Paris. Il enseigne le droit des affaires français et celui de l'Union européenne. Il est l'auteur de deux ouvrages consacrés au droit des biens de l'entreprise et de nombreux articles relatifs au droit commercial. Il a été l'élève puis l'assistant du professeur Jacques Dupichot et s'est spécialisé dans les matières placées à la frontière du droit commercial et du droit civil.

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