Droit fiscal

Edition 2004-2005

Note moyenne 
Thierry Lamulle - Droit fiscal.
Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, les mécanismes et principes fondamentaux du Droit... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage a pour vocation de présenter de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, les mécanismes et principes fondamentaux du Droit fiscal. Après une introduction consacrée aux différentes notions de prélèvements, à l'assiette, à la liquidation et au recouvrement de l'impôt, l'ouvrage se compose de 6 parties : Les sources du droit fiscal ; Les impôts sur le revenu : IRPP, CSG, CRDS, prélèvements sociaux.
; L'impôt sur les sociétés ; L'impôt sur la dépense : TVA, contributions indirectes ; L'imposition du capital : ISF, impôts fonciers, taxe d'habitation, taxe professionnelle, droits de timbre et d'enregistrement, droits de mutation... ; Le contrôle et le contentieux fiscal. Le texte est à jour de toutes les dispositions introduites par la loi de finances pour 2004.

Sommaire

    • Les sources du droit fiscal
    • Les impôts sur le revenu
    • L'impôt sur les sociétés
    • L'impôt sur la dépense
    • L'imposition du capital
    • Les procédures fiscales

Caractéristiques

  • Date de parution
    12/09/2004
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-84200-699-2
  • EAN
    9782842006990
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    246 pages
  • Poids
    0.435 Kg
  • Dimensions
    17,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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L'éditeur en parle

Ainsi composé, ce mémento de Droit fiscal s'adresse : aux étudiants en Droit, en Administration économique et sociale et en Sciences économiques ; aux étudiants des écoles de Commerce et de Gestion des entreprises ; aux étudiants des BTS et des IUT ; aux candidats au DECF (épreuve n°1 - Droit fiscal).

À propos de l'auteur

Biographie de Thierry Lamulle

Thierry LAMULLE est maître de conférences de Droit public à l'Université de Caen. Il est responsable du module " Technique fiscale "du DJCE. Il enseigne aussi à l'IUP Banque-Assurance et à l'IPAG.

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