Une pure merveille !
Un roman d'une grande beauté, drôle, fin, extrêmement lumineux sur des sujets difficiles : la perte de
l'être aimé, la dureté de la vie et la tristesse qu'on barricade parfois... Elise franco-japonaise,
orpheline de sa maman veut poser LA question à son père et elle en trouvera le courage au fil des pages,
grâce au retour de sa grand-mère du japon, de sa rencontre avec son extravagante amie Stella..
Ensemble il ne diront plus Sayonara mais Mata Ne !
Droit de la gestion de l'immeuble est une édition renouvelée de l'ouvrage Gestion de l'immeuble, publié depuis 1992. Fruit de l'expérience acquise,...
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Droit de la gestion de l'immeuble est une édition renouvelée de l'ouvrage Gestion de l'immeuble, publié depuis 1992. Fruit de l'expérience acquise, il en reprend la substance en privilégiant l'information concernant le " droit vivant ", c'est-à-dire, non seulement les modifications législatives et réglementaires, mais aussi les évolutions de la jurisprudence, dont il est rendu compte par une multiplication de références, précisément ciblées. Ce livre permet aux praticiens de disposer, en un seul volume de dimensions raisonnables, d'une information complète, détaillée et efficace, sur l'ensemble des règles de droit privé qui s'appliquent aux locaux destinés à l'habitation ou à un usage professionnel ou commercial. Il comporte douze rubriques : assurances. Baux du Code civil. Baux de la loi du 1er septembre 1948. Baux conventionnés. Baux HLM Contrat de location de la loi du 6 juillet 1989. Baux professionnels. Baux commerciaux. Copropriété des immeubles bâtis. Exécution et recouvrement. Intermédiaires de l'immobilier. Vente d'immeuble construit.
Sommaire
ASSURANCES
Les assurances multirisques
Les assurances garantissant le paiement des loyers et des charges de copropriété
Les assurances jouant à l'occasion de travaux relatifs à l'immeuble
BAUX (Code civil)
Le contrat de bail
Les parties au bail
BAUX (Loi du 1er septembre 1948)
Le dispositif de la loi de 1948
Les mécanismes de la loi de 1948
BAUX CONVENTIONNES
Régime juridique des logements conventionnés
Dispositions régissant les baux conventionnés
BAUX HLM
Les locaux à usage d'habitation
Les locaux à usage autre qu'habitation
LOCATION D'HABITATION ET MIXTE (Loi du 6 juillet 1989)
Les conditions d'application du régime de la loi du 6 juillet 1989
Le régime du contrat de location
Rapports collectifs de location
BAUX PROFESSIONNELS
Le droit positif
Le projet de loi
BAUX COMMERCIAUX
Le contrat de location de locaux commerciaux, industriels ou artisanaux
Le champs d'application légal
Les textes du décret affectant le contrat de bail
La mise en œuvre du droit du preneur : le renouvellement du bail commercial ou l'offre d'indemnité d'éviction
le prix du bail ou de l'éviction
La perte de la propriété commerciale
La procédure
COPROPRIETE DES IMMEUBLES BATIS
Les biens en copropriété
Les actes en copropriété
L'organisation collective de la copropriété
Les droits individuels des copropriétaires
Les décisions collectives
Les charges de copropriétés
La situation des locataires, usufruitiers, indivisaires, associés
Les particularités procédurales de la copropriété
EXECUTION-RECOUVREMENT
L'exécution du contrat
La résiliation du contrat
L'aide aux particuliers
INTERMEDIAIRES DE L'IMMOBILIER
VENTE D'IMMEUBLE CONSTRUIT
La formation de la vente d'un immeuble construit
La résiliation de la vente d'un immeuble construit
Ces diverses rubriques sont traitées par une équipe de spécialistes de grande notoriété, universitaires et praticiens : Christian Atias, Jean-Luc Aubert, Olivier Barret, Philippe Bihr, Philippe Dubois, Simone Duplan-Miellet et Georges Vermelle.