Droit commercial

3e édition

Note moyenne 
Georges Decocq - Droit commercial.
L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial,... Lire la suite
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Résumé

L'ouvrage traite du programme de droit commercial tel qu'il est enseigné en deuxième année des études de droit : introduction au droit commercial, l'acte de commerce, le commerçant et les biens affectés à l'entreprise (fonds de commerce, baux commerciaux, propriété industrielle). Le manuel, fidèle au principe de a collection " HyperCours ", aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à 'autre. Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (mémo), définitions (quid), bibliographie (biblio), tests et exercices (quiz) et pistes de réflexions (débat). En un seul outil, le lecteur peut satisfaire son besoin de connaissance synthétique du droit commercial, tout en s'initiant à la préparation d'examens, de concours ou de travaux dirigés. La présente édition est à jour des évolutions jurisprudentielles et des multiples réformes concernant les chambres de commerce et d'industrie, les tribunaux de commerce, la partie réglementaire du Code du Commerce, le statut du conjoint du commerçant, le registre du commerce et des sociétés, la transposition de la directive services et le développement du commerce électronique.

Sommaire

    • Introduction au droit commercial
    • L'organisation du commerce
    • La notion d'acte de commerce
    • Le régime des actes de commerce
    • Le commerçant et l'entreprise
    • Les droits et libertés dans l'entreprise
    • Le registre du commerce et des sociétés
    • Droit comptable et droit fiscal
    • Notion et nature du fonds de commerce
    • L'exploitation du fonds de commerce
    • La disposition du fonds de commerce
    • Les baux commerciaux
    • Droit de la propriété industrielle

Caractéristiques

  • Date de parution
    03/10/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-07528-7
  • EAN
    9782247075287
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    372 pages
  • Poids
    0.73 Kg
  • Dimensions
    19,0 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Georges Decocq

Georges Decocq est professeur à l'Université de Paris-Val-de-Marne (Paris 12)

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