Droit civil - Les biens

9e édition

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Christian Atias - Droit civil - Les biens.
Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer... Lire la suite
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Résumé

Le droit des biens est une branche du droit civil. Il contribue à déterminer le régime de la répartition entre les personnes, des avantages à retirer des choses (utilisation, valeur, etc.). La propriété réserve un bien à une seule personne, alors que l'indivision place en concurrence plusieurs propriétaires qui ont les mêmes droits sur ce bien. L'usufruit dissocie le bien lui-même de son usage. La servitude octroie à son titulaire certains droits sur la propriété d'autrui, etc. Les biens changent, obligeant le juriste à retenir aux sources du droit des biens pour mieux appréhender ces situations nouvelles. Des pratiques se développent en suscitant des difficultés inédites. Cet ouvrage décrit ces notions et détaille leur régime juridique, en précisant les principales solutions du droit positif, telles qu'elles résultent des lois en vigueur et des décisions de justice. Complété de " directions de recherche ", il est destiné aux étudiants comme aux praticiens.

Sommaire

  • LES QUALIFICATIONS FONDAMENTALES
    • Théorie générale des modes d'attribution
    • Théorie générale des modes d'acquisition
  • ASPECTS DE LA PROPRIETE IMMOBILIERE
    • Les formes de propriété immobilière
    • Les fonds en relation
    • La protection des situations immobilières
  • ASPECTS DE LA PROPRIETE MOBILIERE

Caractéristiques

  • Date de parution
    29/03/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-0868-1
  • EAN
    9782711008681
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    392 pages
  • Poids
    0.555 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,7 cm

Avis libraires et clients

À propos de l'auteur

Biographie de Christian Atias

Christian Atias, après avoir été étudiant des facultés de Paris X (Nanterre) et de Poitiers, enseigne et pratique le droit : il est Boulton Senior Fellow de l'Université Mc Gill de Montréal.

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