Droit du marché de l'art - Grand Format

Tristan Azzi

,

Françoise Labarthe

,

Renaud Bourget

,

Christine Ferrari-Breeur

Collectif

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Le marché de l'art tire ses spécificités des oeuvres sur lesquelles il porte et de l'organisation de son activité. Cet ouvrage est destiné à tous... Lire la suite
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Résumé

Le marché de l'art tire ses spécificités des oeuvres sur lesquelles il porte et de l'organisation de son activité. Cet ouvrage est destiné à tous les acteurs de ce marché, des artistes jusqu'aux musées en passant par les acquéreurs, les vendeurs et les différents professionnels (commissaires de justice, galeries, antiquaires, experts, etc.). Il présente l'ensemble des règles juridiques applicables au marché de l'art et leurs spécificités : - Contrats relatifs au commerce des oeuvres d'art et biens culturels : ventes aux enchères publiques, ventes de gré à gré, ventes en ligne - Contentieux liés à la vente : conformité, garantie, prix, erreur, actions en responsabilité - Assurance des oeuvres d'art et des acteurs - Droit d'auteur, faux artistiques - Droit administratif : domaine public, trésor national, préemption...
- Droit fiscal : imposition des revenus artistiques, TVA, mécénat, dation en paiement Points forts Un ouvrage complet intéressant tous les professionnels du marché de l'art.

Caractéristiques

  • Date de parution
    16/07/2024
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-275-06156-6
  • EAN
    9782275061566
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    592 pages
  • Poids
    0.945 Kg
  • Dimensions
    19,0 cm × 24,0 cm × 2,6 cm

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À propos des auteurs

Sous la direction de Tristan Azzi (Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) et de Françoise Labarthe (Professeur à l'Université Paris-Saclay), l'ouvrage réunit, outre les écrits de ses deux directeurs, ceux de Renaud Bourget (Professeur à la Faculté de droit et de science politique de Nice, Université Côte d'Azur), de Christine Ferrari-Breeur (Maître de conférences HDR à l'Université Jean Moulin Lyon 3) et de Marine Ranouil (Maître de conférences à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

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